Décrets

Sujet: Décrets Mer 10 Sep 2008 - 14:44

Joffrey a écrit:

Citation :: Considérant le nombre élevé d’armées dans les duchés voisins;
Considérant le risque de troubles révélés par les services internes;
Considérant le nombre élevé d’étrangers relevé par la prévôté;
Et considérant les troubles actuels au Rouerge

Nous, Rosebudy de Beaufort,Régente d'Armagnac et Comminges , Nkhan de Saint Saën, Capitaine de l'Ost, Joffrey de Beaufort-Montjoie, Prévôt des Maréchaux, Dame Michaella, Connétable, déclarons l’état de siège en nos Comtés et promulgons la loi martiale sur l’intégralité du territoire.

Tout passage des frontières, non autorisé par les autorités comtales est interdit, dans les deux sens.

Les sauf-conduits seront octroyés par le connétable ou par la Régente Rosebudy.

Seules les forces de l'Ost, de la Prévôté, de la défense civile, des milices communales, dépositaires de fait de l'assentiment comtal ont droit de constitution de corps d'armes et de lances en terres d'Armagnac et de Comminges.

Tout corps d'armes ou lance créé ou entrant sur les terres d'Armagnac et de Comminges devra faire l'objet d'un passe droit délivré par la Régente, le Capitaine, le Connétable.

Les personnes créant un corps d'armes ou une lance, sans autorisation, et dont la destruction n'est pas constatées après sommations d'usages seront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public.

Précisons que le présent décret n'ôte en rien le droit coutumier alloué à nos vassaux les plus fidèles de constituer lances pour assurer la défense de leurs personnes, de leurs terres et de leurs gens.

Ce décret, entre en vigueur dès sa promulgation, soit le 7 septembre de l’an de grâce 1456 pour une durée indéterminée.

Les étrangers n’ayant pas reçu d’autorisation de séjour sont priés de quitter le territoire dans un délai de 48h à compter de la parution de ce décret.

Passé ce délai, toute personne non-Armagnacaise, ou non autorisée par un sauf-conduit qui sera encore présente dans notre Comté sera passible de poursuites judiciaires.

Rosebudy de Beaufort
Régente d'Armagnac et Comminges

Pour l'armée, la Prévôté :
Nkhan de Saint Saën
Joffrey de Beaufort-Montjoie,
Dame Michaella
Le 7 septembre de l'an de grâce 1456
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Sujet: Re: Décrets Mer 26 Nov 2008 - 21:26

Citation :

Nous, Kadfael , Comte d'Armagnac Comminges , au vu des événements de Tours, Reims et Avranches, décidons, pour assurer la sécurité de notre Comté , avons décidé et avec la majorité du conseil comtal Armagnacais ce qui suit :

* L'entrée du territoire Armagnacais est interdite à toute personne non Armagnacaise sauf dérogation accordée par le Comte,
* Toute personne séjournant en notre Comté et non munie d'un laissez-passer ou d'une dérogation aura 24 heures pour quitter l'Armagnac Comminges .
* Tout étranger séjournant sans autorisation se verra mis en procès immédiatement pour trahison
* Seul un départ immédiat pourra conduire à l'abandon des charges retenues.

Cette décision prend effet à la date d'aujourd'hui, 24 Novembre, et ce jusqu'à nouvel ordre.

Fait au Castel d'Auch en Armagnac Comminges
Le 24 Novembre de l'an de grâce 1456

Kdafael
Comte d'Armagnac Comminges

Citation:
Voté par le Conseil Comtal, par 10 voix exprimées sur 12, à 8 voix pour, 2 voix contre, 0 votes blanc.

Et voici la liste des noms indésirables sur notre territoire suite à ces actes inacceptables:

Citation :: Prise du Château de Reims le Samedi 8 novembre 1456

Serrallonga (Villefranche-de-Rouergue)
Papesly (Cambrai)
Pink69 (Cahors)
Protozoaire (Saumur)
Ksandra3615 (Argentan)
Siuol (Villefranche-de-Rouergue)
Smurf (Azincourt)
Loupphoque (Marmande)
Milou23 (Murat)
Ramouta (Tulle)
Exanor (Nimes)
Medina (Grandson)
Mahaud (Eauze)
Gromukus (Saint-Liziers)
Maximusrem (Saint-Liziers)
Chipouillou (Orléans)
Entela (Cambrai)
Flaminia (Dieppe)
Raoulleglabre (Reims)
Elween95 (Dieppe)
Pink69 (cahors)
Argantino (Gerona)
Yosil (Cambrai)
Jumarow (Camabrai)
Entela (Cambrai)
Torqual (Cambrai)
Aterfalco.2 (Cambrai)
Neidanac (Cambrai)
Cannibal28 (Dieppe)
Maelisse@ (Reims)
Sat (Luxeuil)
Satyne (Conflans-lès-Sens)
Arsumen (Gien)

Citation :: Prise d' Avranches :

Lefrancbreton
Lorelyn Fougères
Ifrit Rieux
Haze Bourges
Missmargaux Bayeux
Quentin001 Azincourt
Delicia28 Rieux
Porcetpic La Trémouille
Sasukegirl Mâcon
Electra6 Rieux
Luis_serra Rieux
Fraaa Rennes

Citation :: Prise de Tours, le 18 Octobre 1456 :

Protozoaire
Elween95
Parder
Serrallonga
Sat
Pink69
Gaella
Medina
Mahaud
Angëlyss
Riotam
Le_korrigan

Ratifié par Kadfael, Vème Comte d'Armagnac et Comminges

Le Vingt Quatrième de Novembre de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six.
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