Décrets

Citation :

Habitants du Bourbonnais-Auvergne.

Nous, Asturion, Duc du Bourbonnais-Auvergne, en raison des menaces graves contre l'intégrité térritoriale de notre duché et de ses habitants, apres évaluation des risques avec l'Etat Majors de la COBA, décrétons par ordonance, conformément au livre I titre A, article 4, alinéa a, de notre codex, la loi martiale.

En concéquence, les frontieres du Bourbonnais-Auvergne sont des a présent fermées, et toute personne non résidente du Bourbonnais-Auvergne est sommée de quitter nos terres par le trajet le plus court, sauf cas de dérogation acordée par nous.

La loi martiale n'est pas limité dans le temps, et durera jusqu'a ce que le conseil ducal la leve.


Clermont, le 6e jour du mois de septembre

Asturion, Duc du Bourbonnais-Auvergne





[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Citation :

Habitants du Bourbonnais-Auvergne.

Nous, Asturion, Duc du Bourbonnais-Auvergne, Estimons que la loi martiale n'est plus une nécessité. Nous ordonnons donc qu'elle prenne fin ce jeudi, le 11e jour du mois de septembre 1456.

Je remercie les maréchaux et les douaniers pour le travail colossal qui a été le leur durant cette période, et je leur fais savoir tous mes regrets de ne pas les avoir prévenu plus tôt afin qu’ils puissent s'organiser comme il aurait fallut.

Je remercie aussi la COBA, ses soldats, ses officiers, et son état major. Les actions militaires entreprises se poursuivront tant que se sera nécessaire.

En conséquence, les frontières du Bourbonnais-Auvergne sont a nouveau ouvertes, et les non résidents du Bourbonnais-Auvergne peuvent a nouveau visiter nos terres.



Clermont, le 10e jour du mois de septembre

Asturion, Duc du Bourbonnais-Auvergne





[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Citation :

Oyez ! Oyez !

Qu'il soit su par tous que que le duc et le conseil ducale ont procédé à l'élaboration d'une loie sur l'indemnisation des victimes .

Citation :

Livre IV : De la procédure policière et pénale.

Titre A : Du Traitement des infractions.

Article 7 : De la caution et de l'indemnisation des victimes.

Étant donné la volonté ducale de traiter avec diligence et respect toute victime de brigandage.
Il est décidé qu’à la suite d’une plainte pour brigandage il sera demandé au coupable présumé une caution de la valeur marchande du vol augmenté du préjudice.

Le procureur devra déterminer le montant de la caution et confier au bureau du greffe la mise en application de celle-ci ainsi que son suivi. Cette caution sera gardée en mairie ou au château ducal durant le déroulement du procès.

Le substitut du procureur se devra de faire le lien entre le prévenu et le maire/CAC sur la procédure à suivre. Celle-ci se résumant à la mise en vente d’un produit dit « de caution » réservé à la discrétion du maire/CAC. En tout état de cause, une période de 8 jours ouvrés pourra être donnée par le greffier suivant le dossier.

Si le prévenu présumé innocent n’obtempère pas dans les délais, soit par volonté sienne ou par fuite, il sera automatiquement mis en qualité de fuyard dans la liste des morts ou vifs donnée à nos forces policières et militaires, sans qu’aucune indemnité de blessure puisse être demandée par le prévenu.

Dans le cas de culpabilité, la caution servira à rembourser la victime pour tout ou partie du préjudice en fonction du jugement. A contrario, la caution sera remboursée en cas de relaxe.

Toute victime ne se présentant pas au procès ne pourra prétendre à remboursement de son préjudice, et risquera un procès pour outrage à la cour qualifié de trouble à l’ordre public.

Loie approuvée à Clermont, le 14/09/1457 par 9 voix pour, 0 contre , 0 sans opinions et 2 abstentions pour 9 exprimés

Pour le Duc Lanfeust de troy et son conseil
Cham , Porte-Parole du Bourbonnais-Auvergne

[J'avoue qu'entre la caution du présumé coupable et la possibilité que la victime se retrouve en procès, hum...... ]

cette loi c'est une honte ...

Oui... C'est ridicule. Les accusés ne donneront jamais de caution, et il a été vérifié que beaucoup de victimes ne vont pas aux procès. Et les mettre en procès mais là on attend des sommets. Méchante victime de ne pas aller au procès de son voleur! En procès! Pff..Demander en verdict de rembourser la victime pourquoi pas mais... Bref c'est se compliquer la vie pour pas grand chose. Hum je suis pressé d'avoir à nouveau un siège au pôle justice...

Déjà cette loie (sic) est invalide puisqu'elle considère le prévenu à la fois comme coupable présumé et comme présumé innocent...

Bref ca tient pas 2 secondes debout...

Sans commentaire tant cela me semble absurde...

Je me suis laissé dire que c'était une loi qui avait été proposé par un chevalier Licorne !

En la personne de Silec.

Je trouve cela doublement honteux ! Qu'un chevalier qui ait juré de respecter la Justice, la Justice au sens strict du terme, c'est à dire une Justice qui se rend sans présumer des actes de facto...

Ainsi chevalier, vous affirmez qu'à partir du moment où quelqu'un se trouve accusé même à tord d'un brigandage, il lui faut se délester de son argent ou de ce qu'il a prétendument voler ? Etes vous sûr d'être Licorne ?

De même, une victime, serait elle même en procès si elle se voit dans l'impossibilité de venir au procès ? Mais qu'est ce que c'est que cette mascarade de Justice ? Allons y franchement... tirons donc les victimes alitées, malades, de leur lit pour les mettre au cachot, prenons les enfants victimes de brigandages et foutons les devants un Juge. Dans le cas où le brigand est en fuite, la victime doit sagement attendre en Auvergne ad vitam aeternam ?

Je demande enquête, puisque non content d'être Juge du Bourbonnais Auvergne, je ne vois aucune voix contre cette loi inique, prouvant que vous y avez renoncé.

Qu'il soit dit que être Licorne n'est pas un droit, et qu'il soit dit que la Justice ne peut être une gageure quand on l'arbore en devise.

Citation :

A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salut ,

Nouvellement élue duchesse du Bourbonnais Auvergne le XVIII ème jour de ce mois de décembre 1457, ma plus grande priorité fût de me tenir au courant des négociations afin de m'y investir pleinement et sans relâche au nom de mon duché pour que fin soit mise rapidement au conflit opposant l'ADC et le Berry sur les bases d'une paix durable.
Je me présente dès le jour de mon élection à l'ADC afin de demander un jeu de clés. Dès le lendemain, je prends alors connaissance du déroulement des négociations auxquelles le BA n’a participé depuis plusieurs jours du fait de la passation.
Je découvre, deux traités rédigés suite aux négociations, durant la passation, approuvés par certains duchés de l'ADC et présentés à sa Grasce Thomas de Clérel à qui je demande de bien vouloir m'accorder un peu de délai afin d'en prendre connaissance et réfléchir.
Après les avoir étudiés en détail, j'objectais que ceux ci ne posaient pas de bases d’une paix durable, ce postulat étant pourtant bien le but ultime des négociations. J'objectais également qu'un traité fluvial à mon sens hautement prématuré pouvant engager d'autres provinces que celles de l'ADC et du Berry ne pouvait être gage de paix , ni une condition intrinsèque et obligatoire pour des négociations abouties, d'autant plus que cela ne se basait sur rien de concret et d’existant à ce jour et surtout que cela n’avait en rien un rapport avec ce qui avait déclenché ce conflit.
J'ai alors annoncé vouloir consulter le conseil ducal du BA et ma réserve, notamment sur le traité fluvial.
On m'a aussitôt fait comprendre que les deux traités devaient être obligatoirement signés ensembles et pas l'un ou l'autre et qu'aucun remaniement ne voulait être envisagé, à moins qu'il ne s'agisse de simples détails. Je me retrouvais alors dans une impasse, avec deux traités qui n'étaient pas acceptables ni pour moi ni pour mon conseil, ni d’ailleurs souhaitables pour l’ADC et le Berry à mon sens, et dans l'impossibilité d'obtenir avec l'ADC face à des refus catégoriques ne serait-ce que l'espoir de pouvoir changer quoi que ce soit .
Attendu que l’ADC ne parvient à aboutir à une proposition de traité de façon collégiale, avec des engagements des deux côtés dans le but d'une paix durable au bout d'un mois et demi de négociations et que les 4 duchés la composant ne semblent pas arriver à prendre tous ensembles depuis bien longtemps une direction commune pour des intérêts communs, il fallait réagir et cesser tout blocage inutile, pour le bien de tous.
J’ai pris la décision avec l’approbation du conseil ducal, du retrait du Bourbonnais Auvergne de l'ADC et la poursuite des négociations directement avec le Berry afin de pouvoir conclure incessamment, dans les jours qui viennent à un accord posant les bases réelles d'une paix durable entre nos deux duchés afin de pouvoir mettre un terme à ce conflit qui n'a que trop duré.

Fait à Clermont le 22 décembre 1457
Galswinthe de Ludgarès, Duchesse du Bourbonnais Auvergne.
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Paix à son âme. L'ADC est morte, vive...heu...Ben plus grand chose en fait...

... Et très probablement qu'aux prochaines élections ducales, le duc suivant s'empressera de faire marche arrière.
Il est stupéfiant de constater l'ardeur de mettent certains à démolir ce que d'autres ont construit avant eux.

Galswinth n’est pas de mon parti et je ne la connais pas personnellement mais je dois dire que c’est habituellement une personne posée et réfléchie que je respecte. Je ne sais pas si j’aurai pris la même décision mais je lui laisse le bénéfice du doute, plus qu’à beaucoup de ses prédécesseurs en tout cas.

Pour info, la réponse du formidable chambellan limousin. Apparemment, et comme d'habitude, ce n'est pas sa faute mais celle des autres, et pis c'pas bien grave visiblement si le BA quitte l'ADC...

Dragonet a écrit:

[rp]Pourquoi pensez vous Baron que nous ayons besoin de faire des jeremiades ou de nous cacher derriére d'autres, la couardise n'est pas de ce coté de la barriére, et faites pas vos gros yeux, vous n'impressionnez personne içi, gardez ça pour la bleusaille.

Je vais vous repondre, pas pour vous, mais pour l'ensemble de ceux que ça intéresse..

Il y a un mois, l'ADC avait désigné 3 portes paroles pour les negociations, Alcyone, le chambellan du BA et le capitaine de l'ADC

L'ADC avait des pretentions ehontés, plus de 92000 ecus de dedommagement pour la guerre, des noeuds, des fiefs etc..et le Berry dont les caisses avaient été vidé ne voulait rien donner, car la crise créait un renforcement des positions bellicistes, et cet argent devais servir à continuer la guerre.

Devant l'echec des negociations au bout d'un mois, Alcyone à été remplacé par le duc de Tourraine, et j'ai remplacé le chambellan du BA.

J'ai proposé une nouvelle approche, le Berry fournirais QUE 52000 ecus, mais cet argent serait investit pour le develloppement de l'ADC en collaboration avec le Berry, notemment autour d'un projet autour de la loire qui desenclaverais la tourraine et permettrais au Berry mais aussi au limousin ou au PA de pouvoir investir dans le commerce maritime.

Les negociations se faisaient au haut conseil, puis avec le berry, et au bout d'un mois on est arrivé à un accord, qui avait l'accord des 5 regnants (BA inclus)

Au moment de la signature, la nouvelle duchesse à refusé de signer et à proposé un traité proposé par son mari, le duc Tixlu, negocié à l'insu du Haut conseil avec le felon George.

Celui ci ne correspondant nullement au attente des 4 autres regnants (et de leurs conseils respectifs), ils l'ont refusé, préferant ceux qui avaient été mis en place, le texte proposé ne servant que les intérêts du BA. La duchesse du BA à maintenu le fait qu'elle signerais pas et qu'elle preferait du coups se retirer de l'ADC pour negocier une paix a part.

Le BA ayant fait preuve pensant un mois d'une mauvaise volonté evidente (rapport des gains des mines douteux, bourges reguliérement pillés, ..) , ayant negocié dans le dos du Haut conseil, usant de propos permanent insultant vis à vis de la population etc.. personne dans les regnants ne les a retenu.

Mais comme le dit la duchesse, le BA est de moins en moins en osmose avec le reste de l'ADC et ses sympathies vont de plus en plus vers la Bourgogne, le Lyonnais-dauphiné, ou le sud, languedoc, rouergue etc..

L'ADC à commencé des etats generaux, et notre vision de notre rôle politique diverge fortement.

Voici pour info la declaration du BA :

Aux dirigeants de l'Alliance du Centre,

Citation :

Aux peuples des provinces du Limousin et de la Marche, du Périgord-Angoumois et de Touraine,

En ce jour, et conformément aux dispositions prévues par le traité, nous vous informons que le duché du Bourbonnais Auvergne se retire de l'ADC.
Les 4 duchés qui la composent ne semblent pas arriver non seulement aujourd'hui mais depuis bien longtemps à trouver tous ensembles une ligne directrice solide pour des intérêts communs.
Cette décision ne change en rien la volonté du BA à maintenir des relations de paix avec les duchés composant l'ADC.

Fait à Clermont, le 22 décembre 1457
Sa Grasce Galswinthe de Ludgarès
Duchesse du Bourbonnais Auvergne.

La duchesse le souligne, la crise ne date pas du Berry, mais de bien avant, la vision du BA , plus dans un esprit de "gendarme du monde", ne correspond nullement à celle des autres regents.

Mon avis personnel est que le BA fait une erreur, mais je ne gere pas le BA, et celui ci se reconnais mieux dans d'autres provinces, que dans celle qui compose actuellement l'ADC. Et nos visions quand au traitement du Berry (etablir une cooperation solide garante de la paix dans le temps) ou celle du BA (laissez le Berry exangue et humilié pour le dissuader de toute velleités a venir) sont incompatible.

Le plus grave à mon avis est que le BA, ayant obtenu dans le traité plus que quiconque de ses alliés, à quand même réussit à renier ses engagement d'un conseil à l'autre.

J'espére vous avoir eclairé, et donc pour info des Etats generaux ont lieu actuellement pour decider du futur de l'ADC et ses objectifs a venir.

Et bien sur la paix est en train d'être signé aujourd'hui même.[/rp]

Il paraitrait que le Berry aurait rejoint l'ADC

Citation :

Clermont (AAP)- Première annonce du nouveau Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne, la décision de la Duchesse Galswinthe de Ludgarès de quitter l'Alliance du Centre promet de faire grand bruit dans les Chancelleries du Royaume.

Mettant ainsi un terme aux négociations en cours, la Duchesse du Bourbonnais-Auvergne n'approuve pas les termes de l'accord sur lequel planchaient les diplomates de l'Alliance depuis de longues semaines. Elle juge notamment que "ceux-ci ne posaient pas de bases d’une paix durable, ce postulat étant pourtant bien le but ultime des négociations".

Ainsi, devant le peu de flexibilité dont semblent faire preuve les autres provinces de L'Alliance vis-à-vis des termes de cet accord, "dans l'impossibilité d'obtenir [...] ne serait-ce que l'espoir de pouvoir changer quoi que ce soit" selon les mots de la Duchesse, le Bourbonnais-Auvergne s'est retiré de l'Alliance du Centre. Par cette même occasion, un traité de paix devrait rapidement être négocié entre le Duché et son voisin berrichon afin de "mettre un terme à ce conflit qui n'a que trop duré".


Céhenne, pour l'AAP

Source : l'annonce officielle du Conseil Ducal publiée le 22 décembre en gargote auvergnate (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=281025

Et pour répondre aux questions concernant la loi sur les cautions je suis prêt a répondre à toutes questions la concernant puisque c'est moi qui en suis l'instigateur et le rédacteur. Faites un autre sujet ailleurs et je répondrais.

Non, il ne l'a pas encore rejoint, mais a fait un pas vers l'ADC.

Citation :

Traité de partenariat en vue d'une éventuelle intégration

Considérant les faits suivants :

- Le mandat du Duc Thomas de Clerel s'achève le 27 décembre
- Les élections n'auront pas lieu avant un mois
- Le Berry a fait part de sa volonté de se rapprocher de l'AdC en vue d'éventuellement adhérer

Considérant également que :

- L'ADC est prête à accepter le Berry en son sein
- Que l'ADC, comme Berry, souhaite néanmoins une période transitoire avant de confirmer cette adhésion et panser les plaies de la guerre.

Nous prenons les décisions suivantes :

- Jusqu'aux élections ducales berrichonnes, le Berry est déclaré partenaire de l'AdC.
- Il bénéficie donc des avantages attenant à cette alliance (coopération judiciaire, protection de son territoire, ..) tout en devant participer aux obligations de membre (coopération judiciaire, assistance militaire en cas d'attaque d'un autre membre)
- Un conseil de régence sera mis en place souverainement par le Berry .
- Un vote interne à l’AdC décidera si oui ou non le régent peut accéder au Haut conseil.
- Le régent n'aura pas le droit de vote au Haut conseil.
- Les armées du Berry seront sous contrôle et autorité conjointe du Régent et du capitaine de l’AdC.
- Le Berry pourra prendre part aux états généraux de l’AdC.
- Les autres accès des conseillers seront à la discrétion de l’AdC.

A la nomination d'un duc légitime, l'intégration définitive du Berry ou non sera décidé par l'AdC et le Berry.

Qu'il soit su cependant :

Que l'ADC s'engage à faire respecter tout les traités signé avant le 27 décembre par le Berry.
Que conformément aux lois en vigueur, nul traité engageant le Berry ne pourra être signé avant la nomination d'un nouveau duc légitime.
Que nous demandons à toute puissance non membre de l'ADC de se retirer immédiatement du sol berrichon, et de renoncer à toute velléité de conquête.
Tout refus sera considéré comme un acte d'agression et de guerre.

Si des individus, Berrichons ou d'une puissance étrangère, devaient dans cette période, par les actes, comportements ou paroles, promouvoir la haine et la violence, ils seraient alors traduis devant les tribunaux compétents pour des charges pouvant aller jusqu’à la Haute Trahison.
Nous espérons que l'église qui à exprimé son désir d'être arbitre de ce conflits, se montrera respectueuse de son engagement.

L'Alliance du centre comme le Berry ne souhaite désormais plus qu'une chose, établir une paix durable et constructive, au nom de l'amitié aristotélicienne.

Faict et ratifié le vingt-septième de décembre de l'an mil quatre cent cinquante sept en l'enceinte du Château de Bourges

Au nom du Comté du Limousin et de la Marche :
- Sa Grandeur Jakamer de Mitropoles, Comte du Limousin et de la Marche,
- Son excellence Dragonet de Castelcerf, Chambellan du Limousin-Marche.

Au nom du Comté du Périgord et de l'Angoumois :
- Sa grandeur Yodea, Comte du Périgord et de l'Angoumois
- Son excellence Dame Hildegarde La Pure, Chambellan du Périgord et de l'Angoumois

Au nom du Duché de Touraine :
- sa grâce Zebracolor, Duc de Touraine
- Son excellence Pierre du Val de Loire, Capitaine de Touraine

Au nom du Duché de Berry:
- Sa grâce Thomas de Clérel, Duc de Berry.

Temoins du Berry

Monseigneur Isidore Bluette
Gouverneur Nephertiti.

Citation :

Que nous demandons à toute puissance non membre de l'ADC de se retirer immédiatement du sol berrichon, et de renoncer à toute velléité de conquête.
Tout refus sera considéré comme un acte d'agression et de guerre.

Ca c' est pour le BA puisqu' ils ont quitté l' ADC

De l'inénarable Vicomte, magouilleur en puissance, en la gargotte limousine:

Citation :

Nombres de personnes se posent légitiment nombres de question sur la situation diplomatique actuelle, que cela soit vis a vis du Berry, du Poitou, ou du BA

Voici les reponses aux questions les plus fréquentes, mais la salle d'audience reste disponible pour toute demande de précision:

Sommes nous en paix avec le Berry?

Oui, officieusement depuis le debut des négociations,et la levé de Ban, officiellement depuis aujourd'hui.

Où en sont les negociations ?

Elles ont donnée lieu à 2 traités actuellement: "le traité de la concorde" et "le traité de cooperation ADC-Berry"

En quoi consiste ses traités?

Le traitè de la concorde organise la paix, et détermine des indemnités entre le Berry et l'ADC, qui rembourseront les frais de guerre.

Le traité de cooperation ADC-Berry met le Berry pendant un mois sous l'autorité de l'ADC en partenariat avec un regent. A l'issus de ce traité, l'intégration ou non du Berry sera décidé.

Est ce que ce sont des traités définitifs?

Non, ils sont limité dans le temps, le premier s'achéve à la fin des remboursement, le second à la nomination d'un conseil issus des urnes.

Quels sera la suite de nos relations avec le berry?

Un traité de paix entre le limousin et le Berry sera mis en place, celui des deux clefs, et dans un mois, il sera décidé si le Berry rejoint l'ADC ou non.

Pourquoi le BA à t'il quitté l'ADC?

Parce que les traités ont été décidé entre les 4 regnants,mais le nouveau conseil du BA à voulu à la place imposer un traité fait en secret entre le duc Tixlu et Georgele poilu. Les regnants l'ont massivement refusé, et le BA à alors décidé de quitter l'ADC devant ce refus.

y avait il d'autres raisons?

Oui, deux autres et de fond. Le BA se projette vers la Bourgogne, le Lyonnais dauphiné ou le sud et à une vision expansionniste et d'ingérence, se voyant comme "gendarme du monde", en soutient de l'ADC.

L'ADC actuelle se voit plus centré sur l'intérêt des provinces membres, en favorisant echange, aide, commerce, projet en son sein, et se projette actuellement plus vers le centre ouest (PA, limousin, Berry, poitou, guyenne, anjou, tourraine)

Où puis je voir ses traités?

En gargotte, dans declaration de l'ADC, en annonce.

l'ADC est elle morte?

Oui et non. Oui sous la forme actuelle puisque nous sommes en train de la remanier en profondeur, non, car jamais elle n'a été plus vivace.

Quels sont nos relations avec le BA desormais?

A l'heure actuelle, les armées du BA contrôlent illégitimement une partie du Berry, notemment 2 de ses mines, et y dispose de 2 armées. De plus en quittant l'ADC, le BA à brisé tout nos accords diplomatiques. Les relations sont tendus, mais une guerre en sols limousin ou du BA sont peu probable. Des affrontement sur le sols du Berry ne sont pas à exclure cependant.

Qu'est ce qui à changé dans notre diplomatie?

Alors que jusqu'a présent notre diplomatie se cantonnait à des traités et des rapports bureaucratiques sur nos visins fournis par d'autres ambassades, actuellement tout nos diplomates en charges sont sur le terrains chez nos voisins. Leur rôle non seulement est d'observer, ou d'analyser, mais egalement de servir de relais et d'être les portes parôles d'une politique diplomatique engagée et activee.

Suis je destiné à être que spectateur?

Non la chancellerie recrute, et cherche encore de nombreuses personnes, que ça soit dans des domaines precis (militaires, droits, economies, politiques), ou pour devenir un acteur actif au sein du royaumes (representer le limousin auprés de nos voisins ne sera pas qu'un vain mots, mais une réalitée tangible.

Nous restons a votre disposition en salle d'audience, pour des questions ou par MP (seulement pour nous rejoindre)

cordialement

Dragonet de Castelcerf,
Chambellan du limousin.

Il a oublié de signer marionnettiste du beauf comte, tiens, au passage.