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 Fermeture des frontières et décrets

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Zalina

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MessageSujet: Fermeture des frontières et décrets   Fermeture des frontières et décrets EmptyJeu 9 Avr 2009 - 21:16

Bretagne ouverte mais port d’armes interdis :
Citation :
Nous Mumia, représentant le Conseil Ducal, Joséphine Von Wittelsbach, Prévôt de Bretagne, Marick2k, Procureur de Bretagne, déclarons que les frontières bretonnes sont, à compter de ce jour, ouvertes, sans condition de laissez-passer.

Toutefois, la prévôté dans le cadre de sa mission de sécurité du territoire, pourra signifier par écrit, à tout étranger entrant sur le territoire alors qu’il est connu pour s’être rendu coupable d'actes de brigandage, de révolte ou de prise de château, qu’il lui est interdit de rester en Bretagne, sauf à s’engager par retour de courrier à ne commettre aucune infraction durant son séjour sur notre sol. Il fera alors l’objet d’une surveillance particulière pendant 30 jours. S’il venait à ne pas respecter son engagement, il encourra un procès pour Trahison.

Le port d'arme est interdit pour les ressortissants étrangers au sein des cités.

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Mumia
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Marick2k, Procureur
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Josephine von Wittelsbach, Prévôt
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