Ellesya
Nombre de messages : 2213
Grade : Chevalier
Date d'inscription : 12/05/2012
Feuille de personnage
Nom: Ellesya de la Louveterie Arduilet
Rang de noblesse: On s'en balance. Ca revient à larbin dans tous les cas.
Rôle/grade:
![[Hérauderie] Adoption et reniement Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [Hérauderie] Adoption et reniement Dim 6 Mar 2016 - 13:15 | |
| - Citation :
~ LE POURQUOI DU COMMENT : ADOPTION & RENIEMENT ~
L'ADOPTION
Qui peut adopter ?
Qu'est ce que le chef de famille peut ou doit faire ?
Le chef de famille est le seul à pouvoir valider une adoption. Il peut la refuser mais s'il l'accepte alors il doit écrire au généalogiste en charge de sa famille pour faire savoir si la personne peut porter le nom de famille ainsi qu'une brisure.
Quelle sont les effets de l'adoption ?
L'adoption entraine un renoncement à sa famille de sang (ou sa précédente famille d'adoption), de fait il est dorénavant interdit de porter le nom et le blason plain ou brisé. Cependant on peut encore hériter de sa famille de sang car la succession se fait par le sang. De plus toute la descendance de l'adopté n’apparaitra pas sur la fiche de sa famille de sang ou précédente. Par contre un adopté ne peut en aucun cas hériter de sa famille d'adoption. Attention on ne peut pas revenir en arrière.
Quelles sont les papiers à fournir ?
Une lettre de l'adoptant stipulant sa volonté. Pour les adoptés majeurs une lettre également de leur part certifiant leur volonté d'être adopté afin qu'ils ne le soient pas sans leur accord. Pour les mineurs avec parents encore en vie il faut leur accord. Un courrier du chef de famille stipulant sa décision quand au port d'une brisure et du nom de famille.
Est ce qu'un adopté peut renier sa famille d'adoption ?
Non, aucun acte ne permet le reniement par un adopté de sa famille d'adoption.
Peut on se faire ré-adopter ?
Oui, il suffit de suivre la même procédure que précédemment.
Mon épous(e) peut il (elle) adopter mon enfant ?
Oui il suffit de faire un courrier en ce sens.
Dans quels cas peut on annuler une adoption ?
Dans le cadre d'une adoption double, lors d'une dissolution, l'adoption peut être annulée par un des parents adoptif du fait de la dissolution.
L'ADOPTION : CAS PARTICULIER DE L'ADOPTION DANS UN COUPLE
Mon conjoint peut il adopter mon enfant ?
Oui si les deux personnes sont mariées, cependant en cas de dissolution ou annulation de mariage, l'adoption est rompue de facto.
Mon conjoint peut il adopter un enfant que j'ai déjà adopté ?
Oui si les deux personnes sont mariées, cependant en cas de dissolution ou annulation de mariage, la seconde adoption est rompue de facto.
Et si on adopte à deux ?
Il faut définir qui a la primeur de l'adoption suite au cas précédent. Le décès du prime adoptant ne change rien, seule la dissolution ou annulation le peut.
Quels sont les effets de la rupture d'adoption ?
La descendance de la personne n'est pas inscrite sur la fiche à partir de la date d'arrêt de l'adoption.
LE RENIEMENT
Qui peut renier ?
Le chef de famille uniquement.
Quels sont ses effets ?
Le reniement entraine la fin de l'enregistrement de la lignée de la personne reniée sur la fiche ainsi que le port du nom et du blason. Elle ne fait plus partie de la famille.
Cependant le renié peut toujours hériter.
Quels sont les papiers à fournir ?
Le chef de famille doit faire un courrier à son héraut généalogiste pour enregistrer le reniement.
Quelle est la différence entre reniement et exhérédation ?
Le reniement consiste à supprimer un membre de sa famille, à partir d'un temps T il n'existe plus.
L'exhérédation est le fait d'interdire à un membre de sa famille d'hériter de soi.
Un adopté peut-il renier sa famille d'adoption ?
|
|
