[RP] Annonce de l'Intendance

Citation :: A l'intention des membres de l'Ordre:

- Les annonces qui seront affichées ici lieu, devront resté vierge de toutes note, rature ou autre gribouillis.
- On ne discute pas devant les annonces pour ne pas empêcher les autres de les lire.

Merci de votre compréhension.

Fait le troisième jours du mois d'avril de l'an de grasce MCDLXIX.
Gauvin de Clairvaux, Chevalier, Stratège, Intendant et Fourrier de l'Ordre Royal de la Licorne.

Citation :: Contrat de don permanent à l'Ordre Royal de la Licorne

Contrat entre le Chevalier Gauvin de Clairvaux [Gauvin.] et l'Ordre Royal de la Licorne.

Le présent contrat officialise le souhait du Chevalier Gauvin de travailler et de produire en temps de paix pour l'Ordre Royal de la Licorne.

Article 1: Le Chevalier met à la disposition de l'Ordre ses deux champs et ses employés, actuellement situé à Tours en Touraine. La culture du maïs est actuellement faite sur les deux espaces agricole.

Article 2: Le Chevalier met à la disposition de l'Ordre son atelier de tisserand et son artisan, actuellement situé à Tours en Touraine.

Article 3: Le Chevalier reversera dans les stocks de l'Ordre, 25% de sa production agricole et des revenus ou de la production de son atelier.

Article 4: Le Chevalier transmettra toutes les informations de production et de salaire au plus tard le dernier jours du mois en cours. L'intendant fera alors le calcul et recevra les 25% de la production du Chevalier Gauvin, que ce dernier s'engage à faire don à l'Ordre dans le présent contrat.
Les 75% restant sont à la libre disposition du Chevalier Gauvin de Clairvaux.

Article 5: Les dons seront stocké en sécurité dans un premier temps chez le Chevalier Gauvin. L'Intendant pourra ordonner des mouvements de ses stocks pour les répartir en fonction des besoins de l'Ordre. Le transport et la sécurité lors des mouvements de ces bien incomberont à l'Intendant et à l'Ordre.

Article 6: En cas de démission, de mort ou de disparition du Chevalier Gauvin de Clairvaux, les stocks appartenant à l'Ordre qui seraient stockés chez le Chevalier seront récupérés par l'Intendant, sur la base des derniers états des stocks de l'Ordre.
Il se peut qu'en cas de décès ou de disparition la récupération de ces biens soit malheureusement impossible [personnage supprimé]. Le Chevalier chargera sa famille, via son testament, à la remise des dons et stocks à l'Ordre [avant arrêt du jeu, si possible remise des biens à un membre du Haut Conseil].

Article 7: Le présent contrat court jusqu'à la mort du Chevalier ou jusqu'à sa démission de l'Ordre.

Article 8: Le Grand Maitre de l'Ordre ou le Haut Conseil de l'Ordre peuvent mettre fin à ce contrat avec une annonce officielle publiée au minimum à la vue de tout les membres du Chapitre de l'Ordre.

Article 9: Le Chevalier peut à tout moment demander la fin de ce contrat au Grand Maitre de l'Ordre ou au Haut Conseil.

Article 10: En cas de litige, que ce soit sur la restitution de dons et stocks, la fin du contrat ou tout autre point lié à celui-ci, l'affaire peut être portée devant le Tribunal de Paris à qui il sera demandé de trancher.

Donné à Ryes le vingt neuvième jour du mois de Juillet en l'an de grasce MCDLXIX.