Salle des traités

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Histoire que ça ne se perde pas...

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Julik a écrit:

Julik arriva toute heureuse de porter une aussi bonne nouvelle pour ces hommes qui avaient tant de fois aidé la Normandie.

Oyez ! Oyez ! Very Happy

Elle lut le parchemin :

Citation :

ACTE DE CESSION DES TERRES DE RYES A L'ORDRE DE LA LICORNE

Dans sa grande sagesse et sa grande bonté, Aegidius Duc de Normandie à décider de laisser jouissance des terres de Ryes à l'ordre de la Licorne pour services rendus à la Normandie.

En octroyant les terres de Ryes à l'ordre de la Licorne, le Duc de Normandie demande en contrepartie à l'ordre de la Licorne d'entretenir ces terres, d'en prendre soin et de contribuer à leur essort.

Le Duc de Normandie souhaite ainsi rendre hommage aux hommes et femmes de l'ordre qui ont aidé la Normandie lors de diverses crises et qui ont ainsi honoré leur serment de protéger la vie des innocents ainsi que les terres du Roy et ont par là même honoré leur code d'honneur tout simplement. Si la Normandie est ce qu'elle est aujourd'hui c'est en partie grâce à eux et nous les en remercions par cette cession des terres de Ryes.

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Citation :: Par la présente moi Damienus d'Honnevain d'Alost, comte de Flandre pa la grace d'Aristote, octroie les terres de Mons-en-Pevèle, au très noble ordre de la Licorne, afin que celui-ci ty errige une commanderie.
Le dit octroit, de la dite commanderie sont soumis au contrat suivant:

Il est convenu entre le Comte de Flandres et l'Ordre royal de la Licorne la cession d'une pièce de terre sise à Mons-en-Pevèle afin d'y permettre érection d'une Commanderie dudit Ordre.

Cette Commanderie n'est point distraite du domaine comtal, mais l'Ordre ne doit point hommage pour cette terre au comte de Flandres.

Les lois de France et de Flandres y sont appliquables. Les coupables d'infractions à ces lois seront justiciables devant les cours auxquelles leurs crimes les mèneront.

L'étendue du domaine, convenue entre les signataires, sera déterminée le jour de la cession effective par l'établissement de quatre bornes gravées aux armes de Flandres et de la Licorne. Elle ne pourra estre réduite mais, si besoin se fait sentir et si accord est fait des deux côtés, elle pourra estre accrue.

L'organisation interne est laissée à la discrétion de l'Ordre qui seul gèrera son domaine.