[Salle du Chapitre] URGENT: Cour de justice

Projet présenté il y a de ça quelques temps, déjà discuté à deux reprises (en halle et en salle des jugements).

Grande nécessité de le faire valider... Je le passe donc directement au vote.

Citation :

Cour de Justice de l'Ordre Royal de la Licorne


I. De la Composition de la Cour

Elle sera composée de trois membres :

- du Commandeur des légistes, qui fera office de président de la cour ;
- de deux légistes, qui feront office de Juges.

En cas d'absence du Commandeur des légistes, un Capitaine ou le Grand Maitre lui-même pourront présider la Cour.

En cas d'absence de légistes aux postes de Juges, le président de la Cour pourra appeler deux Licorneux d'un grade minimum de Cavalier à devenir Juges le temps de l'affaire.


II. De la Saisine

N'importe quel membre de l'Ordre, peu importe son grade, peut demander à ce qu'une affaire soit jugée devant la Cour Licorneuse. Il devra cependant avoir le soutien de deux membres du Haut Conseil dans cette demande.

Le président de la Cour est également habilité à saisir lui-même une affaire, sur sa propre initiative, en cas de non respect flagrant de la Charte de l’Ordre. En cela, il n'aura point besoin de soutien d'autres membres du Haut Conseil.


III. De la Procédure

Une fois le tribunal saisi d'une affaire, le président devra présenter un dossier sur icelle. Il devra également donner la durée approximative du procès.

Tout membre de l'Ordre peut être appelé à venir témoigner, le plaignant en a l'obligation.

L'accusé peut venir présenter sa défense. S'il ne le fait point, il sera d'office reconnu coupable. Le tribunal devra néanmoins s'assurer que l'accusé dispose de tous les accès nécessaires pour venir se présenter devant la Cour.

A la fin de la durée donnée en début de procédure, les juges et le président devront rendre leur verdict.


IV. Des Accusations et des Peines

De la trahison : toute action pouvant nuire à la Licorne sera reconnue comme trahison. La divulgation d'informations et le non respect des consignes et de la hiérarchie en font partie. Si l'accusé est reconnu coupable de trahison, sa peine sera un renvoi définitif sans aucun espoir de réintégration au sein de l'Ordre.

Du non respect de la Charte : si l'accusé est accusé de n'avoir point respecté la Charte de l'Ordre, sa peine pourra aller du simple blâme au renvoi définitif sans espoir de réintégration, en passant par les travaux pratiques, la rétrogradation, et le renvoi provisoire.
En cas de récidive, seules les peines de renvoi provisoire, et de renvoi définitif sont envisageables.

De la désertion : toute absence prolongée non justifiée sera considérée comme désertion. Si l'accusé est reconnu coupable de désertion, sa peine pourra aller du simple blâme au renvoi définitif sans espoir de réintégration, en passant par les travaux pratiques, la rétrogradation et le renvoi provisoire.
En cas de récidive, seules les peines de renvoi provisoire et de renvoi définitif sont envisageables.

De la justice civile : tout membre se rendant coupable d'actions allant contre les lois civiles pourra également se voir juger par la Cour de Justice de la Licorne. Si l'accusé est reconnu coupable par le Tribunal de la Licorne (et ce sans aucune considération du verdict du Juge civil) sa peine pourra aller du simple blâme au renvoi définitif sans espoir de réintégration, en passant par les travaux pratiques, la rétrogradation et le renvoi provisoire.

Les peines se devront d'être appliquées dès rendu du verdict.

Le Tribunal de la Licorne étant parfaitement indépendant des autres Cours de Justice, aucune demande d'appel au jugement rendu ne pourra être présentée devant la Cour d'Appel des Royaumes.

Il est à noter également qu'aucun des jugements ne pourra faire cas de jurisprudence.


V. Des Accusés

La justice étant aveugle, tout membre de l'ordre est susceptible d'être jugé.

L'accusé aura possibilité d'appeler un témoin, si l'affaire le nécessite.


Rédacteur: Rassaln d'Arduilet, Capitaine.
Le 24e d'octobre 1454, en la forteresse licorneuse de Ryes, Normandie.

Tant qu'à faire, je propose de suite les petites modifications que celà donnerait à la charte.

Pour l'instant, le passage traitant de la cour de justice dans la charte:

Citation :

La cour de Justice

Elle a pour but de rentre justice au sein de l’ordre. Elle peut mettre en procès tout membre de l’ordre quel que soit son grade ou son affectation. Elle est composée de trois juges dont un représentant (élu entre eux jusqu'à décès, démission ou renvoi) d’un grade de Chevalier mais non-héraut. Il ne bénéficie pas d’une autorité supérieure aux autres membres de la cour et est juste chargé de rendre le verdict et de participer au Grand Conseil. Il peut être remplacé en cas d’absence par un des deux autres membres. Ils peuvent juger tous les membres de l’ordre quel que soit le rang et sont les seuls à même de décider du renvoi (définitif ou temporaire) de l’ordre ainsi que des peines attribuées. Les procès sont publics et sans appel. Les preuves doivent êtres montrées en place publique. En cas de vice de procédure la décision peut être annulée par le Grand Conseil ou communié en une peine moins forte.

A modifier par:

Citation :

La cour de Justice

Elle a pour but de rentre justice au sein de l’ordre. Elle peut mettre en procès tout membre de l’ordre quel que soit son grade ou son affectation. Elle est composée de trois juges dont le Lieutenant-Commandeur des légistes, qui fera office de président de la cour. Il peut être remplacé en cas d’absence par le Grand Maitre ou un des deux Capitaines. Ils peuvent juger tous les membres de l’ordre quel que soit le rang et sont les seuls à même de décider du renvoi (définitif ou temporaire) de l’ordre ainsi que des peines attribuées. Les procès sont publics et sans appel. Les preuves doivent êtres montrées en place publique. En cas de vice de procédure la décision peut être annulée par le Grand Conseil ou communié en une peine moins forte.

Mis au vote pour une durée de 72h, plus que largement suffisant...

Voté !
Même pas lu !






(je plaisante , ai lu !)

Patron, la même chose que le Capitaine !

Ouep

pareil a voté !

De même.

pareil

Bon, moi j'ai lu, et j'ai voté en faveur du texte

Chorus! Une petite impression d'Herauderie la

Tous en choeur !

Ok ok je connais, c'est par là

Itou

A voté !

Dit donc il travail le cap ... non pas taper ^^

Comme d'hab ^^

pasque c'est pas encore mis en place ? fudrait voir à se bouger les miches chez les légistes...

Je sais. Ca va valser...

Wanou, si tu demandes à des écuyers de faire ce qu'ils n'ont pas le pouvoir de faire, et que tu laisses dans cette demande les légistes de côté, faut pas trop s'étonner après...

De plus, ce texte, c'était pas aux légistes de le valider, mais au HC, si les branches avaient le pouvoir de faire passer des projets en parfaite indépendance, ça serait encore plus le bordel que maintenant...

"faire valser" les légistes pour cette affaire, ça serait inique...

Désolé Wanou, ça va pas plaire, mais chuis d'accord avec Rassaln, c'était au HC de valider ce projet et de le rendre opérationnel.

Comme tu te souviens des deux trucs que j'ai transmis et qui se sont finalement, grâce à Rassaln, transformés en projet maistre d'armes ? A la base c'était la salle d'armes et l'école de cavalerie. Jamais eu aucun retour de là-haut, et heureusement que Rassaln était motivé par le truc, je peux te dire que j'étais un peu dégoûté d'avoir paumé mes papelards, et personne capable de me dire si vous les aviez reçu au HC.

Tout ça pour dire, chuis d'accord avec le môssieur !

Je veux pas dire que tous les Légistes vont valser, mais qu'on est pas productifs. 'Faut du changement, bonsoir! Si Julios peut plus assumer le commandement des Légistes, il doit passer la main...

Frère Alistiel,
Oui nous en sommes d'accord.
(15 oui pour 15 votes, ça me semble raisonnable )

Moi je le suis en tout cas, et je pense comme Frère Deny que les votes parlent d'eux-mêmes

A voté pour

L'alcove est déjà faite. Un point c'est tout!