Concordat de l'Ordre du Temple.

Invité

hedgehog a écrit:

Artésiens, Artésiennes, je vous communique ici des nouvelles importantes de la part du Comte Nerevar et du Conseil d'Artois:

Citation :: Par le présent Concordat, l'Artois reconnaît l'officialité de ses rapports avec l'Ordre du Temple. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec cet Ordre, le Conseil d'Artois reconnaît comme telles ses relations avec l'Ordre du Temple :

Engagements d’ordre civils et militaires entre le Temple et le Comté d'Artois :

Des engagements du Comté :

Article I

Les Templiers ont le droit de porter des armes, quelle que que soit la nature de celles-ci, dans tout l'Artois.
Ces armes devront être portées fièrement et devront être visibles aux yeux de tous et leurs utilisations devront à la fois répondre aux lois d'Artois et aux préceptes de l’Ordre, dans le respect de la Justice du Comté et de la Justice Divine. Dans ce but, tous les templiers devront se présenter et se faire recenser auprès des autorités comtales.

Article II

L'Artois s'engage à donner une terre où les Templiers pourront établir une commanderie. Cette commanderie sera construite aux frais des templiers. Ils peuvent l'aménager à leur guise. (RP)

Article III

Les templiers demandent ce privilège pour pouvoir percevoir la dîme qui sert à aider les pauvres et acheter des fournitures pour l'ordre. (RP)

Des engagement de l’Ordre :

Article IV

L’Ordre des Templiers s’engage solennellement à informer les autorités artésiennes intéressées, à savoir le Comte, le Capitaine des Armées, le Prévôt des Maréchaux ainsi que le Connétable, de tous mouvements de troupes armées du Temple autres que les mouvements ordinaires telles les patrouilles sur les terres du Comté.

Article V

En cas d’action militaire ou d’acte criminel, les Templiers présents sur place s'engagent tout naturellement à aider les forces de l'ordre à rétablir l’ordre et la paix, et ce dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice et d’ordre des Templiers, sans rémunération aucune que celle de la reconnaissance.

Article VI :

Si l'Artois est attaqué, l’Ordre du Temple exercera ses prérogatives en vue de tout faire pour apaiser la situation et éviter le conflit et si conflit il y a, les Templiers s'engagent à faire barrage et obstruction à leurs corps défendant pour protéger les faibles et les indigents, tel que le prescrivent les Ecrits Saints. Et de faire connaître les bonnes dispositions du Comté envers le Temple en gage de bonne Foi, à disposer de ses Frères comme intermédiaires ou parti neutre et impartial en vue des pourparlers qui éviteraient au sang de couler.

Article VII

Les templiers participeront activement aux escortes marchandes ou de toute autre nature comme le prescrivent leurs tâches habituelles d’aide à la justice et à la paix des Royaumes.

Engagements d’ordre juridique et judiciaire entre le Temple et le Comté d'Artois :

Article VIII

Les parties s’obligent mutuellement à ce que les informations concernant les faits répréhensibles, les crimes et délits, l’identité des auteurs de ces dits actes de malveillance, l’identité de leurs alliés et complices, puissent être librement échangées, sous le sceau du secret et du dit traité de coopération entre les services de l’ordre et du renseignement du Comté d'Artois et de ceux de l'Ordre du Temple.

Article IX :

Le Conseil comtal d'Artois s’engage solennellement à donner accès aux representants du Temple au Château d'Arras, une ambassade sera mise à leur disposition pour qu’ils puissent y rencontrer directement et de leur propre chef les autorités citées à l’article IV.

Article X :

Le Procureur d'Artois doit considérer comme recevable et donner suite aux procédures relatives aux mises en accusation fourni par l'Ordre des Templiers en son instance judiciaire, le Haut Justicier du Temple, afin de pouvoir soumettre à la Justice d'Artois les fruits des enquêtes contre les brigands et bandits de grands chemin.

Article XI :

Le Juge d'Artois doit considérer comme recevable les preuves et les éléments fournis par les soins des templiers, sous le couvert du secret, par les Frères de l'Ordre ayant doublement prêtés serment, envers Dieu et la Justice. La Cour d'Artois garde bien sûr son indépendance quant au délibéré et à la sentence des dits procès.

Article XII :

Par le présent Article, le Haut Justicier du Temple et le Capitaine de la Cellule d’Enquêtes sont considérés comme ayant prêté expressément serment devant la Cour de Justice d'Artois.

Article XIII :

Bien que respectant les règles de la chevalerie, l’Ordre reconnaît le droit au Tribunal d'Artois de juger pour des délits du ressort pénal ou civil les éventuels Frères du Temple.

Article XIV :

Concernant les éventuels jugements de Frères du Temple, le conseil d'Artois s’engage à étudier les délibérations du Tribunal du Temple et du Haut Justicier pour les fautes relevant du Codex de Loi du Temple pour un Frère se trouvant sur le territoire d'Artois. Si le conseil opte pour le traitement judiciaire de ce cas, le Procureur d'Artois pourra, s'il le desire, se faire assister par le Haut justicier au cours du procès. Le Juge tranchera en toute impartialité en respectant le Codex de loi du Temple

Nerevar, Comte d'Artois
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Valencey De Drog Hart, Sénéchal du Temple
Témoin : Florent de Salignac

[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]