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Afin de les avoir toujours sous la main...

Citation :

Cour de Justice de l'Ordre Royal de la Licorne


I. De la Composition de la Cour

Elle sera composée de trois membres :

- du Commandeur des légistes, qui fera office de président de la cour ;
- de deux légistes, qui feront office de Juges.

En cas d'absence du Commandeur des légistes, un Capitaine ou le Grand Maitre lui-même pourront présider la Cour.

En
cas d'absence de légistes aux postes de Juges, le président de la Cour
pourra appeler deux Licorneux d'un grade minimum de Cavalier à devenir
Juges le temps de l'affaire.


II. De la Saisine

N'importe
quel membre de l'Ordre, peu importe son grade, peut demander à ce
qu'une affaire soit jugée devant la Cour Licorneuse. Il devra cependant
avoir le soutien de deux membres du Haut Conseil dans cette demande.

Le
président de la Cour est également habilité à saisir lui-même une
affaire, sur sa propre initiative, en cas de non respect flagrant de la
Charte de l’Ordre. En cela, il n'aura point besoin de soutien d'autres
membres du Haut Conseil.


III. De la Procédure

Une
fois le tribunal saisi d'une affaire, le président devra présenter un
dossier sur icelle. Il devra également donner la durée approximative du
procès.

Tout membre de l'Ordre peut être appelé à venir témoigner, le plaignant en a l'obligation.

L'accusé
peut venir présenter sa défense. S'il ne le fait point, il sera
d'office reconnu coupable. Le tribunal devra néanmoins s'assurer que
l'accusé dispose de tous les accès nécessaires pour venir se présenter
devant la Cour.

A la fin de la durée donnée en début de procédure, les juges et le président devront rendre leur verdict.


IV. Des Accusations et des Peines

De
la trahison : toute action pouvant nuire à la Licorne sera reconnue
comme trahison. La divulgation d'informations et le non respect des
consignes et de la hiérarchie en font partie. Si l'accusé est reconnu
coupable de trahison, sa peine sera un renvoi définitif sans aucun
espoir de réintégration au sein de l'Ordre.

Du non respect de la
Charte : si l'accusé est accusé de n'avoir point respecté la Charte de
l'Ordre, sa peine pourra aller du simple blâme au renvoi définitif sans
espoir de réintégration, en passant par les travaux pratiques, la
rétrogradation, et le renvoi provisoire.
En cas de récidive, seules les peines de renvoi provisoire, et de renvoi définitif sont envisageables.

De
la désertion : toute absence prolongée non justifiée sera considérée
comme désertion. Si l'accusé est reconnu coupable de désertion, sa
peine pourra aller du simple blâme au renvoi définitif sans espoir de
réintégration, en passant par les travaux pratiques, la rétrogradation
et le renvoi provisoire.
En cas de récidive, seules les peines de renvoi provisoire et de renvoi définitif sont envisageables.

De
la justice civile : tout membre se rendant coupable d'actions allant
contre les lois civiles pourra également se voir juger par la Cour de
Justice de la Licorne. Si l'accusé est reconnu coupable par le Tribunal
de la Licorne (et ce sans aucune considération du verdict du Juge
civil) sa peine pourra aller du simple blâme au renvoi définitif sans
espoir de réintégration, en passant par les travaux pratiques, la
rétrogradation et le renvoi provisoire.

Les peines se devront d'être appliquées dès rendu du verdict.

Le
Tribunal de la Licorne étant parfaitement indépendant des autres Cours
de Justice, aucune demande d'appel au jugement rendu ne pourra être
présentée devant la Cour d'Appel des Royaumes.

Il est à noter également qu'aucun des jugements ne pourra faire cas de jurisprudence.


V. Des Accusés

La justice étant aveugle, tout membre de l'ordre est susceptible d'être jugé.

L'accusé aura possibilité d'appeler un témoin, si l'affaire le nécessite.


Rédacteur: Rassaln d'Arduilet, Capitaine.
Le 24e d'octobre 1454, en la forteresse licorneuse de Ryes, Normandie.

Citation :

Charte de l'Ordre Royal de la Licorne
Ratifiée par le Haut Conseil le 30e de septembre 1454.



I°/ Le Recrutement :

Le recrutement s’opère par candidature directe et spontanée. Il est demandé au postulant d'avoir un minimum de 15 points de réputations. Cela montre ainsi un certain vécu du personnage et permettra de mieux le juger. Dans tous les cas, une lettre de motivation est demandée. Elle sera soumise à un sondage auprès des autres frères pour une durée de 7 jours. Pendant deux semaines après l’envoie du MP (soit 7 jours de vote + encore 7 jours ) nous devrons nous renseigner activement sur lui. Ce n’est qu’au terme de ces deux semaines que le Grand Conseil donnera son accord (ou son refus) à l’entrée dans l’ordre de la recrue. Si au bout de 7 jours tout le monde n’a pas voté, le résultat est tout de même pris en compte. Aucun appel ou recours n’est possible.

Si un chevalier remarque une personne qui semble prometteuse, il peut décider de le parrainer de lui même afin de suivre son évolution et de lui proposer, s’il l’en juge digne, de rejoindre l’Ordre.

Si celui-ci est intéressé, il devra envoyer une lettre de motivation au Grand Maître de l’ordre, puis suivre le procédure normale expliqué ci dessus.

En cas de refus, hors problème de sécurité, il sera proposé à l’intéressé de rejoindre les rangs des hommes d’armes de la Licorne où il lui sera possible de faire ses preuves aux services de l’Ordre.

Ces hommes d'armes ne sont pas encore considérés comme faisant partie de l'Ordre. Ce n'est donc pas réellement un grade en soit. En effet, contrairement aux autres grades, l'homme d'armes n'oeuvre pas pour évoluer au sein de l'Ordre, mais tout simplement pour pouvoir prouver qu'il est apte à y entrer et faire partie de la Licorne. Ainsi, il ne reçoit pas de formation et n'est pas appelé à donner son avis sur les discussions et votes de l'Ordre.

II°/ Les Grades :

Tout au long de sa vie de chevalier une recrue pourra monter en grade.

Le grade le plus bas et celui par lequel tout commence est le Grade d’Ecuyer :
un écuyer aura un parrain, de rang minimum de Cavalier. Il devra prendre soin de son Ecuyer, lui apprendre tous ce qu’il jugera bon de lui faire connaître pour être un Chevalier digne de la Licorne. La recrue portera ses armes, prendra soins de son destrier et devra suivre ses ordres. Si l’Ecuyer est jugé indigne de faire partie de l’ordre par son parrain, il passera en jugement devant la Cour de Justice et sera renvoyé si tel et la volonté du Conseil. Cette période de test durera un mois minimum et l’écuyer devra porter la Bannière des Ecuyers.


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Si l’écuyer est déjà noble, il pourra porter son blason familial ou seigneurial en plus de la bannière.

Le second Grade est celui de Chevalier Errant : après avoir été adoubé lors d’une cérémonie présidée par le Grand Maître (ou à défaut un des Capitaines, voir un membre du Grand Conseil en cas d’absence des trois personnes suscitées) L'Ecuyer ayant été jugé digne deviendra chevalier errant de l’ordre de la Licorne. La recrue se verra remise (RP) une armure, une épée et un écu frappé aux armes de la Licorne. Il recevra aussi un destrier, des éperons, ainsi que la bannière des chevaliers Errants


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Le Chevalier Errant sera libre d’aller sans son parrain et d’agir comme bon lui semble tant que c’est en accord avec la charte. A la moindre incartade le frère chevalier errant serra jugée par la Cour de justice et pourra être dégradée, voire renvoyé.

Il y a trois branches dans l'ordre, les Légistes, les Hérauts et les Imperceptibles (qui seront détaillé plus loin)

Le Chevalier errant testera en tant qu'étudiant chacune des branches afin de connaître toutes les voies des guerriers :
- La justice et le travail méthodique par les légistes;
- La capacité créative et le goût des arts autres que celui de la guerre chez les hérauts;
- Le fait qu'on doive aussi savoir se battre autrement qu'en plein jour afin de désamorcer les crises avant qu'elles n'arrivent comme le font les imperceptibles;

Les classes d'étudiants tourneront chaque mois entre les différentes branches et font un tour complet (3 mois donc).

Au bout de ce temps, (trois mois) les étudiants devront se choisir la voie qui leur convient le plus. En fonction des capacités de ceux-ci, il leur sera accepté la voie qu'ils ont demandée ou redirigés vers une autre plus à leur mesure. Ils passeront alors Cavaliers. Il est aussi possible que le cas du frère soit refusé. Il sera alors réintégré dans une nouvelle promotion et refera un tour complet.

Le troisième grade est donc celui de Cavalier : après avoir été jugée digne de monter en grade et choisi leur voie, un frère peut être promu Cavalier lors d’une autre cérémonie où lui sera remise un heaume, une solide lance et la bannière des Cavaliers


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Ils devront s’investir dans la branche qu’ils auront choisit et continuer à faire leur preuve afin de pouvoir devenir chevaliers de plein droit.

Si le Cavalier est jugé digne par ses frères d’armes, il pourra être promu au grade de Chevalier lors d’une dernière cérémonie. Il recevra alors un écu frappé à ses armes ainsi que la bannière des chevaliers et pourra arborer le collier de l’ordre sur ses armoiries.


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Il existe un Chevalier ambassadeur par Comté ou Duché. Ils sont chargés de representer l'Ordre, et sont sous les ordres directs du Lieutenant-Commandeur de leur région. Avant toute action au nom de l'Ordre, ils doivent en référer à leur Lieutenant-Commandeur, qui leur donnera ou non son aval.
Il a sous ses ordres tous les chevaliers de la région et se doit de se tenir au courant des actions menées par le conseil régional ainsi que de leur proposer l’aide de l’Ordre en cas de besoin. Ils devront également rendre à leur Lieutenant-Commandeur de façon hebdomadaire un rapport sur les activités de leur région.
De plus, un chevalier ambassadeur ne doit en aucun cas quitter son Duché/Comté sous peine de voir son titre lui être retiré. En cas d'absence prolongée de l'ordre (vacances) il devra signaler un remplaçant au conseil qui jugera si ce remplaçant est digne de ce poste ou non. Si non un autre remplaçant sera désigné par le conseil (il va de soit que le remplaçant doit être issu du même Comté/Duché que le chevalier Ambassadeur).
Les chevaliers ambassadeurs ne siégent pas au Haut Conseil de l’Ordre mais y sont représentés par les Lieutenants–Commandeurs responsables de secteur. Ils doivent être d'un grade minimum de chevalier errant, et ne pas déjà avoir un poste au Haut Conseil, afin d'éviter le cumul.

Ce n’est qu’une fois au grade de Chevalier qu’un frère pourra avoir accès aux grades de Maistre d'Armes, de Lieutenant-Commandeur, de Capitaines, de Grand Maître ou pourras siéger aux divers Conseils.

Il existe un Maistre d'Armes chargé de la gestion de la salle d'armes, des écuries, ainsi que la responsabilité de la formation des écuyers de l'Ordre. Il tiendra un rôle prépondérant dans la montée en grade des écuyers et des chevaliers errants. En effet, il rendra fréquemment un compte-rendu des activités d'iceux, basé sur le suivi du cursus donné par le Maistre d'Armes.

On compte sept Lieutenants-Commandeurs dans l’ordre.
- Les quatre « Hérauts » responsables de secteurs (Nord-Est, Nord-Ouest, Sud-Est et Sud-Ouest) qui ont la charge de rapporter au conseil les évènements se passant dans leurs secteurs.
- Les trois « responsables » qui ont sous leurs ordres les membres des différentes branches.

Leur bannière commune est la suivante



Il existe deux Capitaines chargés d’aider et de remplacer le Grand Maître en cas d’absence. Le rang de Capitaine est donné jusqu'à décès, démission ou renvoi. En cas de remplacement définitif d’un des capitaines, le grade sera donné sur vote du grand conseil au frère qui en sera jugé le plus digne.

Leur bannière est celle-ci :



Le Grand Maître est le titre suprême. C’est lui qui est en charge de l’ordre, de son entretien, qui veille au respect de nos lois et fait entrer les nouvelles recrues. Il est aussi chargé de la représentation de l’ordre au reste du monde et possède toute autorité sur les autres frères. Il doit être élu par l’ensemble des chevaliers suite à un sondage puis confirmé dans ses fonctions par le Grand Conseil. Le rang est donné jusqu'à décès ou démission.

En cas de démission ou décès du Grand Maitre, le Haut conseil proposera plusieurs noms de membres d'un grade minimum de Chevalier, ceux-ci pourront proposer leur vision de l'ordre, leurs buts, puis un vote sera soumis à tous les membres de l'Ordre de grade supérieur à écuyer, qui éliront le nouveau Grand Maitre.


Il porte haut les couleurs de l'ordre avec la bannière suivant



N.B : Pour des raisons de facilité, tout membre de l’ordre pourra être désigné sous le terme de « Chevalier » et s’appeler entre eux « frère » au sens « frère d’armes »

Autorité suprême :

- Le Grand Maître.

Il est le représentant de l’ordre et ont toute autorité sur les membres. Cependant tout ordre important doit être confirmé par un vote du conseil.

Le Grand Conseil
- Le Grand maître
- Les deux Capitaines
- Les 7 Lieutenants-Commandeurs

Il a pour rôle d’entériner toutes les lois, les décisions, d’autoriser l’entrée des nouvelles recrues, de décider l’entrée en guerre de l’ordre et peut saisir la cour de justice en cas de manquement grave aux règles de l’ordre. Toutes les décisions sont prises aux 2/3 des voix, arrondis au supérieur en cas de chiffre impair. Il ne peut être dissout, mais les membres peuvent être remplacés en fonctions de leurs affectations. Il devrait se réunir au moins une fois par mois (par MSN) afin de faire le point.

La cour de Justice

Elle a pour but de rentre justice au sein de l’ordre. Elle peut mettre en procès tout membre de l’ordre quel que soit son grade ou son affectation. Elle est composée de trois juges dont le Lieutenant-Commandeur des légistes, qui fera office de président de la cour. Il peut être remplacé en cas d’absence par le Grand Maitre ou un des deux Capitaines. Ils peuvent juger tous les membres de l’ordre quel que soit le rang et sont les seuls à même de décider du renvoi (définitif ou temporaire) de l’ordre ainsi que des peines attribuées. Les procès sont publics et sans appel. Les preuves doivent êtres montrées en place publique. En cas de vice de procédure la décision peut être annulée par le Grand Conseil ou communié en une peine moins forte.


LES BRANCHES :

Les Chevaliers Imperceptibles

[*fragment manquant*]

Les Chevaliers Hérauts

Ils sont chargés de maintenir un bon RP dans l’ordre, de la sygillisterie donc des sceaux, de l'héraldique de l'ordre, de proposer des quêtes, de promouvoir l’ordre à l’extérieur... Ils doivent proposer leurs idées au représentant des Chevaliers-Hérauts qui les soumettra à un vote du conseil.

Les Chevaliers Légistes

Ils sont chargés de la révision de la charte, de la proposition de nouvelles règles et s’assurent du bon respect de celles déjà éditées. Ils doivent en référer au représentant de la Justice (bien que celui-ci ne soit pas à même de leur donner d’ordre) qui se chargera de transmettre les diverses propositions pour un vote au conseil. De plus ils seront chargés de la bonne tenue du Forum (suppression des vieux topics, mise à jours des listings) sur ordre du représentant de la justice qui leur attribuera un topic chacun. En cas de travail non effectué le frère responsable du topic sera passible de sanction.
Ils sont aussi chargés de nommer les parrains des nouvelles recrues parmi les cavaliers ou les chevaliers de l’ordre en fonction des données du paragraphe I°/. Leur responsable devra donc informer le grand conseil de ses décisions concernant les parrains.



LES SECTEURS :

Pour des raisons de facilité le royaume de France et les régions francophones proches ont été découpées en secteurs selon la méthode suivante:

Secteur Sud-Ouest :
Limousin, Berry, Périgord et Poitou

Secteur Nord-Ouest :
Bretagne, Normandie, Anjou, Touraine, Alençon, Maine et Orléans

Secteur Nord-Est :
Artois, Flandre, Champagne, Bourgogne, Franche-Comté

Secteur Sud-Est :
Savoie, Provence, Dauphiné-Lyonnais, Languedoc, Bourbonnais-Auvergne

Citation :

IV°/ Les Obligations

En tant que
Chevaliers nous avons un code d’honneur à respecter ainsi que des
obligations diverses et variées afin de ne pas jeter l’opprobre sur
l’ordre

A°/ Les Obligations directes

-
Tout membre ne peut faire partie que de la Licorne comme Ordre de
Chevalerie. Il est toutefois autorisé d'être membre d'organismes
politiques ou d'une armée comtale. Cependant, c'est la licorne qui
prime sur tout le reste.
- Tout membre se doit de respecter le Code de Chevalerie de la Licorne.
-
Tout membre se doit de fréquenter l’ordre et de poster au minimum une
fois par semaine sous peine de sanction comme dégradation ou renvoi
- Tout membre se doit de donner son avis et de voter lors des différents sondage tel que l'adhésion de nouveaux membres.
-
Tout membre se doit d'afficher clairement son appartenance à l'Ordre,
que ce soit par le port de la bannière correspondante à son grade, ce
qui est préféré et donc recommandé, ou une mention d'appartenance
claire à l'Ordre.
- Tout membre se doit de signaler à l’avance ses périodes d’absences sous peine de sanctions.
-
Tout membre se doit de signaler ses changements de domiciles afin de
pouvoir maintenir le topic « Répartition de l’ordre par ville » à jour.

- Tout membre se doit d’utiliser un français correct, comportant
des marques de ponctuations, exempt d’un maximum de fautes et de tous
type de « kikooseries » et autres « SMS style » et ce même dans ses
conversations privées avec les autres membres.


B°/ Le Code de Chevalerie de la Licorne

Allégeance
- Le Grand Maître de l'Ordre se doit de jurer fidélité au Roy
- Un chevalier de la Licorne jure fidélité au Grand Maître de l'Ordre
-
Un chevalier se doit de respecter les ordres de ses supérieurs
hiérarchiques sauf si ceux-ci sont contraires à la charte ou aux ordres
donnés par le Roy de France.
- Un chevalier se doit de respecter la charte de la Licorne avant tout.
- Un chevalier ne doit pas avoir de relation avec un groupe ou une personne reconnue comme étant criminelle
- Tout acte de trahison avéré sera puni d’un renvoie immédiat de l’ordre

Protection
- Un chevalier se doit de porter secours à toute personne dans le besoin.
- Un chevalier se doit de protéger les innocents au péril de sa vie.
- Un chevalier ne peut mettre la vie d’innocents en danger et ce dans quelque but que ce soit.
-
Un chevalier se doit d’informer la population des actes d’une personne
hors la loi. Ce bien sur uniquement s’il possède des preuves.

Courtoisie et respect
- Un chevalier se doit d’être courtois et de donner une bonne image de la Licorne. Tous propos déplacés seront sanctionnés.
-
Un chevalier peut mentir si c’est dans le but de protéger quelqu’un et
que cela ne va pas à l’encontre d’un ordre de ses supérieurs ou de la
charte.
- Un chevalier doit savoir se maîtriser. Cependant il n’en
est pas moins Hommes et ne peut avoir des paroles déplacées. Si tel est
le cas, il devra présenter des excuses publiques.
- Un chevalier ne doit jamais forcer la main à quiconque, fusse pour son propre bien.
- Un chevalier se doit de faire preuve de galanterie envers les dames

Humilité
- Un chevalier doit toujours rester humble et ne se contenter que des honneurs qui lui sont donnés
- Un chevalier ne doit pas s’abaisser à réclamer.
- Un chevalier ne doit pas hésiter à demander de l’aide si le besoin s’en fait sentir.

Prouesses
-
Un Chevalier se doivent d’effectuer des prouesses afin de gagner le
respect, les honneurs et une bonne réputation (en participant aux
quêtes RP par exemple).
- Un Chevalier se doit de relever tous les défis qui lui sont lancés sauf si ceux si sont stupides ou déshonorants.
-
Un Chevalier se doit d’accepter tous les duels qui lui sont proposés
sauf si l’adversaire n’a aucune chance de l’emporter. Auquel cas il se
doit de faire comprendre à l’adversaire que c’est folie. Si toutefois
celui-ci insiste le chevalier se doit d’accepter le duel.

Largesse
-
Un Chevalier ayant fait fortune des suites d’une quête se doit de ne
conserver que ce qui lui est nécessaire et de donner le reste aux
nécessiteux.
- Un Chevalier doit donner aux pauvres au moins une fois par semaine.

Lutte
-
Un chevalier se doit de lutter contre toutes les organisations
criminelles et contre toute personne s’en prenant à des innocents.
-
Un chevalier se doit d’aider les forces de polices et militaires dans
la mesure de ses moyens, comme par exemple en dénonçant, preuves à
l’appuis, les spéculateurs et les esclavagistes quels que soient leurs
rangs.
- Un chevalier n’est autorisé à tuer que si ça vie est en danger.
-
Un chevalier doit toujours proposer la rédemption à un ennemis vaincus
et ne l’achever qu’en cas de refus. Si celui-ci accepte de se repentir
il doit être conduit devant un tribunal compétent.

Politique
-
Un Chevalier se doit d’être Apolitique. Il peut avoir son propre avis,
mais ne doit pas militer pour un quelconque partis. Il est autorisé à
en faire partie ou à se présenter à des élections mais ne doit pas
faire passer ses idées politiques avant l’ordre.

Religion
-
L’ordre de la Licorne a été créé en partie pour protéger l’église
aristotélicienne et plus précisément l’ordre Franciscain. Un Chevalier
se doit donc d’aider un religieux dans le besoin mais ne peut recevoir
d’ordre de sa part car nous ne prêtons pas allégeance à l’église mais
au Roy.
- Un chevalier se doit de respecter la religion d’autrui quelle qu’elle soit.

V°/ La Guerre

Un frère ne peut entrer en guerre qu’en cas de légitime défense.

Il
ne peut pas participer à l’attaque de son Duché/Comté contre une autre
région mais est autorisé à défendre sa région contre une attaque
extérieure.

Le seul moment ou un chevalier peut passer à
l’attaque est suite à un ordre royal ou à une décision du Grand
Conseil. Dans tous les autres cas un chevalier doit se contenter de la
stricte défense. Tout frère outrepassant cette règle seras jugé et
sanctionné

Tout membre étant en désaccord avec la décision du
Grand conseil, et voulant agir de sa propre initiative, se doit de
déposer sa bannière avant d'entreprendre toutes actions.
Le non-respect de cette obligation entraînera son exclusion.

N.B : Un frère membre du conseil et dont la région est en guerre ne peut voter lors d’une décision concernant sa région.

Dans
le cas d’une simple prise de mairie le chevalier à toute latitude pour
mener la révolte ou en faire partie. Il ne doit pas non plus hésiter à
demande de l’aide si besoin est.


VI°/ L’Etranger

L’ordre
de la Licorne n’agit que sur les terres vassales du Roy de France,
cependant, pour des raisons de simplicités, un statut spécial est
accordé aux régions francophones étrangères. Celles-ci bénéficient du
même statut que les régions françaises à ceci prés qu’en cas de guerre
avec le Royaume de France, la Licorne ne pourra leur apporter son
soutien.