Procédure et dépôt de plaintes

Procédure:

La procédure est lancée à partir du moment où un membre de l'Ordre, quel qu'il soit déposera ici [oui, ici, dans ce topic ci présent!] un dossier de plainte.

Ce dossier devra comporter 3 points fondamentaux:
- nom de l'accusé et raison(s) de la plainte
- nom des deux membres du Haut Conseil qui appuyent cette plainte
- résumé -bref- de l'affaire, ainsi que preuves s'il devait y en avoir (lien vers sujet, lien vers screenshot,...)

Le président de la Cour peut aussi, de son propre chef, décider de porter une affaire en cour de justice en cas de non-respect flagrant de la charte. Il n'aura en celà pas besoin du soutien de deux membres du HC.

Dans les deux cas, le président de la Cour mènera alors enquête et composera un dossier détaillé sur l'affaire. La durée de cette enquête dépendra de la complexité de l'affaire.

A l'issu de cette enquête préliminaire, il selectionnera ses deux juges, en priorité parmi les membres permanents des légistes. Il donnera également une durée approximative du procès -délai qui sera à tenir à peu de chose près- et appelera des témoins à venir apporter à la cour leur avis sur l'affaire traitée. Le plaignant est considéré d'office comme témoin, et à l'obligation de se présenter à la cour.

L'accusé a lui aussi obligation de se présenter à la cour, où il devra présenter sa défense. En cas de contumace, il sera reconnu coupable d'office. Il est à préciser qu'il peut lui même appeler un témoin pour sa défense, mais celà n'enlève en rien son obligation d'être présent en personne.

Une fois tous les témoignages reçus, le président et les juges se réuniront avant de rendre leur avis définitif. Aucun appel ni recours ne sera possible.

Le président, ainsi que le Haut Conseil, devront s'assurer que la peine est bien appliquée, et ce dès rendu du verdict.

Dossier de plainte à l'encontre de LouisHubert

Plainte posée pour non-respect de la Charte et trahison

Plainte déposée par le président de la cour, Guillaume_de_Jeneffe.

Les faits qui lui sont reprochés sont des infractions aux points IV.1 et IV.2 de la Charte, aussi nommés devoirs et obligations, ainsi qu'au code de chevalerie de la Licorne, dont voici les points:

Citation :

IV. Devoirs et obligations

1. Devoirs (...)

Un Chevalier de la Licorne jure fidélité au Grand Maistre de l'Ordre;
(...)

2. Obligations

(...)

Tout membre se doit de visiter fréquemment les installations de l'Ordre et d'y montrer une participation minimum;

Tout membre se doit de donner son avis et de voter lors des différents sondages tels que l'adhésion de nouveaux membres;

Tout membre se doit d'afficher clairement son appartenance à l'Ordre, que ce soit par le port de la bannière correspondante à son grade, ce qui est préféré et donc recommandé, ou une mention d'appartenance claire à l'Ordre;
(...)

Tout membre se doit de respecter en tout point la présente charte;
(...)

Tout membre se doit d'afficher un comportement exemplaire et de donner une bonne image, autant à l'intérieur qu'à l'exterieur de l'Ordre;
(...)

Code de chevalerie

(...)

- Un chevalier doit savoir se maîtriser. Cependant il n’en est pas moins Hommes et ne peut avoir des paroles déplacées. Si tel est le cas, il devra présenter des excuses publiques.

- Un chevalier ne doit jamais forcer la main à quiconque, fusse pour son propre bien.

- Un chevalier se doit de faire preuve de galanterie envers les dames