Guide des instances Royales : resumé NE PAS POSTER ICI

Invité

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https://ordredelalicorne.forumactif.com/salle-du-chapitre-f35/projet-un-guide-des-instances-royales-pour-la-biblio-t1258.htm

Invité

Pairs de France :

- Aconit de Longueval, Comte du Vermandois (Normandie)
- Albert de l'Epine, Marquis de Nemours (Champagne)
- Alivianne d'Azayes, Duchesse de la Tour d’Auvergne (Bourbonnais-Auvergne)
- Alistiel de Lanleff, Comte de Chabanais (Alençon)
- Allen de St Junien, Comte de Saint-Junien (Limousin)
- Amro d'Appérault, Duc de Chambord (Orléanais)
- Anthony de Massigny, Duc de Montchenu (Lyonnais-Dauphiné)
- Armoria d'Ylfan, Duchesse de Saulieu (Bourgogne)
- Belgian Fenouillet, Baron de Bourbourg (Flandres)
- Cardinal de Nuit St Georges, Duc de Beaujeu (Bourgogne)
- Sa Grâce Charles de Castelmaure, Duc du Nivernais (Bourgogne)
- Cronos, Vicomte d'Yvetot (Artois)
- Fauville de Chéroy, Duc de Dunois (Orléanais)
- Juliano di Juliani, Duc du Berry Champenois (Berry)
- Koyote de Cieux, Comte de Brive (Limousin)
- Morgennes de Mortain, Duc des Dombes, prince (Lyonnais-Dauphiné)
- Nakuneuil d'Azayes, Duc de Château-Gonthier (Alençon)
- Olaf de Langres, Duc de Beaufort, Evêque de Langres (Champagne)
- Thierry d'Argenton, Duc des Corbières (Languedoc)
- Tixlu, Duc de Lapalisse (Bourbonnais-Auvergne)
- Tristan de Salignac, Prince de Condé (Bourgogne)
- Vinkolat, Vicomte de Gisors (Normandie)

Curia Regis - Conseil du Roi
Grands Officiers de la Couronne

Grand Maître de France

Juliano di Juliani

Charles de Castelmaure

Nico de Brassac

Cronos, Vicomte d'Yvetot (Artois)

Lockarius d'Ambre

Shanamir de la Verrerie

Père Altho

Anthony de Massigny

Allen de Saint Junien

Kirah du Breuil

Maison Civile

Numalane de Massigny

Anthony de Massigny

Charles de Castelmaure

Asterius de Mervans

Aramirdar de Guinaumont

Bouche:

- Premier Maistre d'Hostel du Roy : LLyr di Maggio
- Grand Echanson : ap
- Grand Panetier : ap
- Grand Tranchant : ap
Vénerie :

- Grand Veneur : San Antonio d'Apperault
- Grand Fauconnier : PAO de Crozes
- Grand Louvetier : ap
- Capitaine des Toiles : ap
Ecuries:

- Grand Ecuyer: Nico de Brassac
- Premier Ecuyer: Antoyne de Louvelle-Knotwise
- Maitre du Haras: ap
Chambre du Roi:

- Premier Gentilhomme de la Chambre: Elisabeth d'Este-Visconti
- Aide aux cérémonies: Gem de Peyrins
- Grand-maître de la garde-robe: Icie de Plantagenêt
- Gentilhommes de la chambre: Guillaume de Jeneffe
Le Cabinet du Roi

- Maître de la librairie: Rekkared de Saint Felix

Justice:
Maison du Roi:

- Secrétaires d'Etat :
- Surintendance aux Finances :
- Ambassadeurs:

* Hérauts : liste dispo à la hérauderie

Maison Militaire

Le Haut Commandement :

Connétable de France:

Vinkolat, Baron de Gisors

A pourvoir

Sebbe

Averos

Cronos d'Yvetot

Hôtel du Roi:

Maison Ecclésiastique

Grand Aumônier de France:

Père Altho

ap

Père Brunor

ap

Dragonet

Invité

Citation :: _ Le Grand Maître de France.
(Chargé de superviser la Curia Regis, de gérer les dossiers, de régler les crises, etc.)

_ Le Grand Chambellan de France.
(Chargé des admissions à la pairie et de la Cour Royale.)

_ Le Grand Aumônier de France.
(Charge du ministère du Culte.)

_ Le Grand Ecuyer de France.
(Chargé des Ordres de Chevalerie Royaux.)

_ Le Grand Prévôt de France.
(Chargé de la sécurité du Domaine Royale et du Royaume.)

_ Le Roy d’Arme de France.
(Chargé de la Hérauderie Royale.)

_ Le Chancelier de France.
(Chargé de la HCJ et de la justice.)

_ Le Connétable de France.
(Chargé de l’Ost Royale. Et donc de l’Armée Royale IG.)

_ Le Surintendant aux Finances de France.
(Chargé des finances du Domaine Royal et du cabinet des finances.)

_ Le secrétaire d’Etat.
(Chargé des relations diplomatiques de la couronne. Tant envers les provinces du Royaumes que pour les Etats Etrangers.)

[/

Invité

WELLANNN a écrit:: l'EMDR Etat Major du Domaine Royal

En date du 18 septembre(+modif du connetable)

Connétable de France :
Vinkolat remplacé par Cronos,

Maréchaux de France :
* Sebbe
* Strakastre

Aide de Camp
* Linala
* Gem

Capitainerie du Nord :

CNE : Sebbe
LTN1 : Alcalnn
LTN2 : WELLANNN

Capitainerie de l'Est :

CNE : Cronos
LTN1 :Crxman
LTN2 :Nordquay

Capitainerie du Sud :

CNE : Averos (champagne)
LTN1 : Maestro (Maine)
LTN2 : Fred (Alençon)
LTN3 : Rhân (Orléannais)

Invité

Citation :: 19-10-2007 : Secrétaire d'Etat : statut et utilité
[+]

PARIS (AAP) ? Le secrétariat d'état a été crée en avril 1455. Dame Kirah, première secrétaire d'état en fonction depuis juin 1455 a démissionné le 16 octobre 1455 et a été remplacée par Dame Pisan, chef de cabinet en charge du domaine royal et secrétaire d'état de Champagne, depuis août 1455.

Le secrétariat d?état est sous le commandement du premier secrétaire d'état, l'un des dix grands officiers de la curia régis, elle-même soumise directement à la volonté de sa majesté, le Roy de France. Son siège se situe à paris, dans les locaux des bureaux de la pairie et comporte un secrétaire d'état par province.

Les SE (Secrétaire d'Etat) sont soumis à une charte qu'ils doivent respecter ; en voici les principes :

- la neutralité politique
- la continuité (nommé à vie)
- pas de pouvoir de décision propre
- le devoir de réserve (c'est un officier royal assermenté)

Rôle des SE :
- Observation des institutions de la province, collecte d'informations dans tous les domaines (politique, économique, social, religieux, festif, etc.)
- Porte-parole royal, il est la pour relayer les demandes de la population
- Aide Technique (neutre : non politique), il est le conseiller de son duché : le SE est le lien entre les conseillers ducaux et les institutions royales: un lien juridique, un lien organique.
- Domaines de compétence spécifiques du SE, le droit royal, la diplomatie, le fonctionnement des institutions.
- Domaine de compétence partagée avec les autres officiers royaux du duché, l'économie : avec l'intendant royal des finances, la sécurité: avec le prévôt royal, l'armée: le grand maître des lances (ou lieutenant général) et le capitaine royal.

Secrétaires d'état dans les différentes provinces:

SE du domaine royal :
Alençon: Dame Manuelam
Champagne: Dame Pisan (cumul en attente de recrutement )
Maine: Messire Zender
Normandie: Messire Morkar
Orléans: Messire Lemusico

Pour les SE hors du domaine royal :
A chaque changement de duc, le premier secrétaire d'état doit demander si le feudataire confirme le SE en place ou s'il souhaite proposer un autre nom.
A noter que le premier secrétaire d'état a le pouvoir en dernier ressort de nommer ou révoquer.

Iris, pour l'AAP

Invité

vinkolat a écrit:: Connétable de France,
-et non Grand Connétable comme je l’entends souvent, par confusion avec la plupart de mes collègues de la Curia Regis qui sont eux effectivement à la tête d'une Grande charge, je suis le Comes Stabuli comme on dit en docte langue, le "Comte des Etables, des Ecuries" de notre bon Roy Levan III de Normandie. Mon titre tire l'origine de son nom des temps anciens, époque où la cavalerie était l'arme absolue des puissants.
J'ai donc en charges l'utilisation et la gestion des armes et armées du Roy, et donc non, le "Comte des Ecuries" n'est pas, tel Hercules, en charge du nettoyage des royales écuries.
Je suis donc le bras armé du Roy.

En temps de guerre, cela signifie que je dirige les armées royales, celles qui se constituent lors que le ban est levé. Je définie les objectifs de nos troupes, offensifs ou défensifs, selon les cas, en fonction de la stratégie qui me semble la plus à même de répondre aux désirs du Roy lorsqu'il décide d'entrer en guerre. Cela, j'aime à le faire depuis un Etat major de campagne, au champ de bataille avec nos soldats plutôt que depuis mon bureau parisien, ... mais c'est un choix personnel.
En temps de paix, je veille à ce que si le ban devait être levé, l'ost royal serait le plus efficace possible.
Voilà pour les grandes missions liées à ma charge.

Quelles sont les qualités d'un Connétable de France, vous demandez vous peut-être ... A l'évidence, un vrai talent de stratège est la prime qualité. Mais à mon sens, elle est loin d'être suffisante.
Car en effet, appelé à diriger des troupes venues de toutes provinces, tact et diplomatie sont également nécessaires : les contacts avec les Ducs et Connétables provinciaux sont nombreux et importants, ... et les attentes et conceptions du devoir armé envers le Roy de ceux-ci parfois fort surprenant, et tous différents dans tous les cas.
J'ajouterais qu'une bonne dose de charisme et de sympathie est également indispensable, l'un comme l'autre facilitant grandement les contacts.

Invité

Voici la liste des hérauts en place dans le Royaume.
La liste des dirigeants Provinciaux est affichée par ailleurs sous l'appelation Comtes et Ducs sur les terres de France.

HERAUDERIE DE FRANCE

Roy d'armes de France "MONTJOYE": Wulfen
Maréchaux d'armes de France : LLyr , Morgwen
La répartition des Marches Héraldiques entre nos deux Maréchaux est la suivante :
- Messire LLyr di Maggio d’Astralgan, dict « Touraine », se voit confier les Marches de Touraine, Maine, Bourbonnais-Auvergne, Alençon, Orléans, Normandie, Languedoc, Artois et Limousin-Marche
- Dame Morgwen de la Louveterie, dicte « Sylvestre », se voit confier les Marches d'Anjou, Poitou, Berry, Bourgogne, Champagne, Périgord-Angoumois, Lyonnais-Dauphiné et Flandres.

Héraut de L'Isle de France "MONTJOYE" : Wulfen
Poursuivant d'armes : Numalane
Héraut de l'Alençonnais "ALENÇON" : Nakuneuil
Poursuivant d'armes :
Héraut de l'Angoumois et du Périgord "ANGOULESME" : Benjamin06
Poursuivant d'armes :
Héraut d'Anjou "ANJOU" : Maltese
Poursuivant d'armes :
Héraut d'Artois "ARTOIS": Reigninblood
Poursuivant d'armes : Patience
Héraut de Berry "BERRY" : arator_nailon
Poursuivant d'armes :
Héraut de Bourbonnais et d'Auvergne "AUVERGNE" :
Poursuivant d'armes :
Héraut de Bourgogne "BOURGOGNE" :
Poursuivant d'armes :
Héraut de Champagne "CHAMPAGNE" : Ylalang
Poursuivant d'armes : Napo76
Héraut du Lyonnais et du Dauphiné "DAUPHINÉ" : Carnil
Poursuivant d'armes :
Héraut de Flandres "FLANDRE" : Lunconnu
Poursuivant d'armes :
Héraut de Languedoc "LANGUEDOC" : Denys
Poursuivant d'armes :
Héraut du Maine "MAINE" : Jason
Poursuivant d'armes :
Héraut du Limousin et de la Marche "MARCHE" : Nébisa
Poursuivant d'armes : Assya de Burgos
Héraut de Normandie "NORMANDIE": Aaron
Poursuivant d'armes : Kirah
Héraut d'Orléanais "ORLÉANS" : Lancelote
Poursuivant d'armes :
Héraut de Poitou "POITOU" : Stannis
Poursuivant d'armes :
Héraut de Touraine "TOURAINE" : LLyr
Poursuivant d'armes : Baya

Héraut ès généalogie "PHYLOGÈNE" : Milamber987
Poursuivant d'armes:
Héraut ès généalogie "SYLVESTRE" : Louis Raphaël d'Appérault
Poursuivant d'armes : Moniah
Héraut ès généalogie "MNEMOSYNE" : Juliette
Poursuivant d'armes :
La répartition des Marches Héraldiques entre nos trois généalogistes est la suivante :
- « Phylogène » : Bourbonnais - Auvergne, Lyonnais - Dauphiné, Guyenne, Languedoc, Limousin - Marche, Perigord - Angoumois,
- « Sylvestre » : Alencon, Artois, Champagne, Flandres, Maine, Normandie,
- « Mnémosyne » : Anjou, Berry, Bourgogne, Orléanais, Poitou, Touraine.

Héraut ès sceaux "SIGILLANT": Rekkared
Poursuivant d'armes :
Héraut ès sceaux "ESTAMPE": Loolne
Poursuivant d'armes :
Héraut ès blasonnement "ARMOIRIE": non à pourvoir en l'instant

Procureur Héraldique "ASTREE" : Romuald de Vaisneau
Poursuivant :
Procureur Héraldique "DICE" : Ylalang
Poursuivant :
La répartition des Marches Héraldiques entre nos deux Procureurs est la suivante :
- « Astrée » se voit ainsi confier les Marches de : Touraine, Maine, Bourbonnais-Auvergne, Alençon, Orléans, Normandie, Languedoc, Artois et Limousin-Marche
- « Dicé » se voit confier les Marches de : Anjou, Poitou, Berry, Bourgogne, Champagne, Périgord-Angoumois, Lyonnais-Dauphiné et Flandres

Héraut ès Joutes "MINERVE" : Morgwen
Poursuivant d'armes :

ORDRES DE CHEVALERIE ET CLERGE

Héraut de l'Ordre de la Licorne "LICORNE" :Kratos
Poursuivant d'armes :
Héraut de l'Ordre des Templiers "TEMPLE" : Guidonius
Poursuivant d'armes :
Héraut de l'Ordre du Saint-Esprit "SAINT-ESPRIT" : Azdrine
Poursuivant d'armes :
Héraut de l'Ordre des Hospitaliers "SAINT-JEAN" : SanAntonio
Poursuivant d'armes :
Héraut de l'Ordre des Dames Blaches "BLANCHE" : Nebisa
Poursuivant d'armes :
Héraut de l'Ordre de Sainct-Michel "SAINT-MICHEL" : Lothaire de Cassel
Poursuivant d'armes :
Héraut de l'Ordre de Sainct-Ouen "SAINT-OUEN" : Wulfen
Poursuivant d'armes :
Héraut de l'Ordre de Sainct-Jacques à l'Epée "SAINT-JACQUES" : Sébastien Deldor
Poursuivant d'armes : zabouvski
Hérauts du Clergé: Aaron
Poursuivant d'armes :

Mise à jour effectuée le 15ème de Septembre 1455 par Minerve.

[url]Liste toujours a jour : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=45697&amp%3bamp%3bamp%3bamp%3bamp%3bstart=0[/url]

Invité

le Grand Prevost de France:

Citation :

Charte de la Grande Prévosté du royaume de France.

La Grande Prévosté du royaume de France a pour mission d’assurer la cohésion et la coordination des forces de l’Ordre du royaume de France ainsi que d’assurer l’intégrité des intérêts de la Couronne de France dans les limites du territoire françois.
Dans ce but la Grande Prévosté se voit doté de trois organes : La Garde Royale, La Prévosté de l’Hostel du Roy et la Sénéchaussée du royaume de France.
Elle dispose également des prérogatives et devoirs énoncés si après.

Sur l’ensemble du territoire du Royaume de France :

La Grande Prévosté a pour devoir d’assurer la protection physique de la famille royale.
La Grande Prévosté a pour devoir de veiller aux intérêts de la couronne de France, ce qui inclus l’identification de mouvement antiroyaliste et de traîtres à la couronne afin de livrer ces derniers à la justice.
La Grande Prévosté est seule habilitée à ouvrir et mener une enquête sur la personne d’un Duc ou d’un Comté de France pour des actions mener par ces derniers durant leur règne. Ces enquêtes ayant pour but de permettre de déterminer si la saisie de la Haute Cour de Justice est requise.
La Grande Prévosté prendra la direction de toute enquête relevant de l’intégrité du Royaume de France, la qualification d’une situation comme relevant de l’intégrité du Royaume est du seul ressort du Roy et de la Reyne de France.
Les témoignages, preuves et éléments de preuves recueillis par la Grande Prévôsté peuvent être produites devant tout tribunal françois, libre ensuite au juge de la cour d'en évaluer normalement la pertinence pour rendre son verdict.
La Grande Prévôsté a tous pouvoirs d’intervention pour permettre l’accomplissement de la justice royale, ce qui inclut notamment la direction de convoi conduisant des prisonniers devant comparaître devant la Justice Royale et la traque d’individu reconnu coupable de trahison ou de complot contre la couronne de France.

Dans les limites du Domaine Royal :

La Grande Prévosté a pour devoir de porter assistance aux prévostés du Domaine Royal en faisant la demande, cette assistance peut dépasser les limites de la mission primaire de la Grande Prévosté de France mais ne pourra jamais outrepasser les limites de compétences de la prévosté requérante.
La Grande Prévosté a tout pouvoir pour intervenir librement, dans le cadre de sa mission, sur les terres du domaine royal.
Sous réserve de disposer d’autorisation royale concernant une situation précise, la Grande Prévosté de France est habilitée à réquisitionner les moyens et les hommes des prévostés locales, les plaçant ainsi sous son autorité directe, dans l’unique but de résoudre la situation à l’origine du mandat.

Dans les Provinces de France :

Sur décision favorable de la Curia Regis ou sur ordre royal, la Grande Prévosté pourra porter assistance aux autorités provinciales en faisant la demande, cette assistance peut dépasser les limites de la mission primaire de la Grande Prévosté de France mais ne pourra jamais outrepasser les limites de compétences de la prévosté requérante.
La Grande Prévosté devra obtenir l’autorisation d’une province toutes actions menées sur le territoire de ladite province, à l’exception des actions ayant pour cadre une enquête concernant le duc, la duchesse, le comte ou la comtesse de la province ou une enquête relevant de l’intégrité du royaume.

Le Grand Prévost de France.

La Grande Prévosté de France est l’office du Grand Prévost de France qui est responsable de la planification et de l’accomplissement de la mission de cette dernière.
Le Grand Prévost de France est habilité à mener enquête en personne sur l’ensemble du territoire françois, il peut également mandater ses Sénéchaux ou les prévôts royaux (cf. Sénéchaussée du Royaume de France.) afin d’agir en ces lieux et place.
Le Grand Prévost de France décide seul sur la base des éléments à sa disposition d’ouvrir ou non une enquête sauf ordre contraire du Roy, de la Reyne ou du Grand Maistre de France, tout François est libre de déposer plainte auprès du Grand Prévost de France.

Le Grand Prévost de France est aussi en charge, en coordination avec le connétable de France, des missions relevant de la sécurité intérieure, cela inclus notamment les actions visant à destituer un comte ou un duc de France déclaré Félon ainsi que les missions d’assistance aux prévostés locales visant à sécuriser les routes de France.

La Garde Royale.

Constituée uniquement de personne issu de la noblesse françoise nommée par le Grand Prévost de France, la Garde Royale dispose d’une triple mission :

En temps de guerre, les Gardes Royaux pourront être détaché par le Grand Prévost de France sous les ordres du Connétable de France. Ils formeront en ce cas des unités indépendantes de l’Ost Royal qui pourront être attaché à la protection du Roy si celui-ci part en campagne ou de tout autre dignitaire de France ou pourront être affectées à des missions relevant de la sécurité intérieure du Royaume de France sous la direction conjointe du Connétable de France et du Grand Prévost de France.
Une part de l’effectif de la Garde royale sera détaché en permanence sous les ordres du Prévost de l’Hostel du Roy afin d’assurer la protection des membres de la famille royale de France.
A tout moment les gardes royaux n’étant pas détaché sous les ordres du Connétable de France ou du Prévost de l’Hostel du Roy pourront se voir confier des missions diverses par le Grand prévost de France dans la limite des pouvoirs de la Grande Prévosté du royaume de France.

Ne peuvent être nommé garde royal que des personnes issus de la noblesse françoise, de plus ces dernières ne doivent en aucun cas posséder de titre les liant à d’autre contré que le royaume de France ni appartenir à une quelconque institution militaire ou policière de France la seule exception à cela étant constitué des chevaliers appartenant aux ordres de chevalerie françois ayant obtenu l’autorisation du grand maistre de leur Ordre.
Un membre de la Garde Royale pourra être nommé Capitaine de la Garde royale par le grand prévost de France, le Capitaine assistera alors le Grand Prévost dans l’organisation de la Garde Royale et se verra automatiquement détaché sous les ordres du connétable de France en temps de guerre.

La Prévosté de l’Hostel du Roy.

La Prévosté de l’Hostel du Roy est l’office du Prévost de l’Hostel du Roy placé sous les ordres et nommé par le Grand Prévost de France.
La mission du Prévost de l’Hostel du Roy est double :

Assurer la protection de la famille royale où qu’elle se trouve avec l’aide des gardes royaux détachés à ses ordres.
Assurer l’ordre dans la cité de Paris et ses environs, par le biais du guet de Paris placé sous ses ordres et constitué par lui-même. Le Prévost de l’Hostel du Roy est en cela considéré comme tout prévost royal et vois sa juridiction porté sur l’ensemble de l’Isle de France.

La Sénéchaussée du Royaume de France.

La Sénéchaussée du Royaume de France est une assemblée dirigée par le Grand Prévost de France ayant pour fonction d’assurer la coordination des différentes prévostés du Royaume de France et de participer aux missions de la Grande Prévosté de France.

Dans ce but les personnes siégeant à la Sénéchaussée de France pourront demander l’accès aux archives judiciaires du greffe de France.

Siègent à l’assemblée de la Sénéchaussée :

Le Grand Prévost de France.
Les Prévosts Royaux du Domaine Royal.
Les Sénéchaux représentant les provinces de France.

Les Sénéchaux sont nommés par le Grand Prévost de France en accord avec les autorités de la Province qu’ils représentent. Ils ne peuvent en aucun cas appartenir au conseil dirigeant du comté ou du duché qu’ils représentent.
Les Sénéchaux peuvent être mandaté par le Grand Prévost de France pour diriger en son nom toute action entrant dans les prérogatives de la Grande Prévosté de France dans les limites du territoire qu’ils représentent.
Une province peut faire le choix de refuser la nomination d’un Sénéchal sur ses terres mais ne pourra alors en aucun cas prétendre accéder aux archives judiciaires et ne possèdera aucune représentation à l’assemblée de la Sénéchaussée.

De part leur proximité avec les institutions royales, les duchés du Domaine royal voient leurs prévosts des maréchaux portés au titre de Prévosts Royaux.
Un Prévost Royal cumulent les prérogatives d’un Prévost des maréchaux et d’un Sénéchal, siégeant par la même à la Sénéchaussée bien qu’il soit également membre d’un conseil ducal contrairement à un Sénéchal de Province.

Invité

Tixlu a écrit:: Je vais essayer de vous éclairer, sachant que tant que le droit Royal sera pas publié, ça reste un peu flou, et que les attributions des uns et des autres sont à géométrie variable suivant qui vous les explique.

Pairie :

En fait les Pairs du Royaume de France sont des individus qui ont été remarqués pour leurs actions tant locales que "nationales" et deviennent conseillers du Roy. Ce n'est pas une charge, mais un honneur (autrement dit on ne prête pas allégeance au Roy mais à ceux qui nous ont octroyé nos titres - le duché du BA en ce qui me concerne).

Ils se réunissent en assemblée des pairs au sein de la pairie (cette assemblée est en général appelée par simplification pairie).

Là où ça se corse c'est pour les attributions.

En pratique, la pairie conseille le Roy pour toute décision qu'il aurait à prendre. Elle est en outre garant de l'unité du Royaume et de la légitimité des élections (autrement dit s'il y a triche ou irrégularité des élections ducales ou municipales c'est la pairie qui doit être saisie, étudie le cas, et fait appliquer son conseil par le Roy/admin).

Tous les pairs sont égaux entre eux et le principe dominant est la collégialité : chaque pair s'engage à faire sienne toute décision de la pairie même s'il était opposé à la décision avant son vote. Le statut de pair est intemporel. Il ne se perd que si le pair se retrouve roturier (dérogeance). Les pairs ont une immunité qui ne permet de les juger qu'en haute cour de justice, pas dans les provinces.

Autres fonctions de la pairie : Vu le peu d'implication du Roy, la pairie joue son rôle dans le domaine royal en tant que décisionnaire (même si ça se discute au niveau des textes), et peut le jouer sur demande de la province HDR. (arbitrage, n'importe quoi que peut demander la province et qui ne soit pas du ressort ducal)

Curia Regis : C'est le conseil des Grands Offices Royaux. Ce conseil est dirigé par le GMF (qui n'est qu'un pair parmi les autres : il n'a d'autorité que sur la curia).
Là encore le domaine de compétence est le DR, + le HDR sur demande des provinces.
Elle est surtout lieu d'échanges entre GO.

Les GO : Ce sont en priorité des pairs. Pas que des pairs pour l'instant mais à terme c'est sensé n'être que des pairs. Les pairs ont priorité quand un poste est à pourvoir, sauf s'il n'en veulent pas. Ils ont les mêmes domaines de compétence que la Curia sauf normalement le Prévot et le Connétable, ainsi que les fonctions liées à la Cour d'appel, qui ont compétence dans tout le Royaume.

Ce sont des sortes de chefs de cabinet qui dirigent un Grand Office constité d'officier royaux (qui ne siègent pas à la Curia).

Le GMF : il organise et dirige la CR, et mène la politique du Royaume dans ce cadre. Selon certains, il applique la volonté de la pairie, selon d'autre il applique sa propre politique. En pratique il signe les traités et certaines déclarations, d'autres étant signées de la collégialité des pairs.

Le Conseil du DR : C'est la réunion des conseillers élus du DR qui leur permet avec la curia de gérer le DR en concertation. Je ne saurais être plus précis, ne vivant pas en DR, même pour moi c'est encore parfois confus tant les institutions se supperposent.

Je sais pas si ça vous renseigne, et je reste dispo pour plus de renseignements. Je n'ignore pas toutefois que selon quel pair vous interrogez, les définitions risquent de varier sensiblement. En l'absence de textes clairs et validés, et non contradictoires, rien n'est vraiment fixé.

» [Projet] un guide des instances royales pour la biblio
» Du changement dans les chasses royales
» Résumé des phases d'échange du duel, sans lancés de dé.
» Elections royales
» [CLOS] Elections royales