Ordre Royal des Chevaliers de la Licorne


 
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 [projet] traité entre la Licorne et le DR

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nith

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MessageSujet: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptyVen 23 Jan 2009 - 13:10

Citation :
Charte de coopération entre
l’Ordre Royal des Chevaliers de la Licorne
et le Conseil du Domaine Royal




Préambule

L’Ordre Royal des Chevaliers de la Licorne est un Ordre de Chevalerie reconnu par le Roy et la Couronne. De part sa mission, à savoir la protection de la Couronne de France et des habitants du Royaume, pour le maintien de l’ordre et de la paix, ses membres sont souvent amenés à traverser de nombreuses frontières, les conflits se jouant de pareilles limites. Ainsi, ce texte a pour but de faciliter la coopération entre l’Ordre de la Licorne et les provinces du Domaine Royal, domaine sous la juridiction première du Roy.



Article 1 : de la reconnaissance de chacun

- L’Ordre de la Licorne reconnait les régnants reconnus par le Roy comme les légitimes représentants de la Couronne sur leurs terres. De ce fait, il ne peut ni ne doit imposer aucune obligation à l’autre parti.
- Les Ducs et Comtes régnants reconnaissent le Grand Maistre de l’Ordre de la Licorne comme le dirigeant légitime de l’Ordre sus-cité. De ce fait, ils ne peuvent ni ne doivent imposer aucune obligation à l’autre parti.



Article 2 : de la libre circulation

- Les membres de l’Ordre Royal de la Licorne et les personnes placées sous leurs ordres, à savoir Hommes d'armes et accompagnants, sont autorisés à se déplacer librement sur le territoire du Domaine Royal sans restriction, en temps de guerre ou de paix.
- Les Lois Martiales ne s’appliquent pas à ses membres, leur devoir étant de protéger les terres de Sa Majesté.
- Ils devront cependant informer les autorités locales et régionales de leurs déplacements, par politesse et pour la coordination des différentes forces en présence.
Pour ce faire, le Licorneux envoie au préalable un courrier aux autorités locales annonçant sa venue. Si les dites autorités ont un doute sur son appartenance à l’Ordre Royal des Chevaliers de la Licorne, elles peuvent demander confirmation auprès du Diplomate Licorneux.



Article 3 : du port des armes

- Les membres de l’Ordre Royal de la Licorne et les personnes placées sous leurs ordres, à savoir Hommes d'armes et accompagnants, sont autorisés à porter les armes sur le territoire du Domaine Royal, leurs armes étant leur seule protection pour accomplir leur devoir.
- Les lois locales et régionales sur le port des armes ne s’appliquent pas aux membres reconnus de l’Ordre de la Licorne et aux personnes placées sous leurs ordres.



Article 4 : de l’échange d’informations

- L'Ordre de la Licorne s'engage à informer le Conseil du Domaine Royal en cas de menace envers ledit Domaine.



Article 5 : de l’engagement de l’Ordre auprès du Domaine Royal

- L’Ordre de la Licorne s’engage à protéger les intérêts du Roy, de son peuple et de la paix, uniquement eux, dans le territoire du Domaine Royal.
- Les Ducs et Comtes régnants adresseront leurs demandes auprès du Grand Maistre de la Licorne ou d'un membre du Haut Conseil.
- Le Grand Maistre de la Licorne assisté du Haut Conseil de la Licorne se réserve le droit de refuser une mission.



Article 6 : du ravitaillement

- L’Ordre de la Licorne s’engage à proposer son aide de façon bénévole.
- En cas d’intégration temporaire à une armée locale, les membres de la Licorne s’engagent à restituer intégralement leur solde, sur demande des instances ducales et comtales
- Les membres accomplissant leur devoir sur leurs propres économies et réserves, ils pourront faire la demande, individuelle ou par l'intermédiaire du Grand Maitre ou du Haut Conseil, d'une aide matérielle pour subvenir à leurs besoins primaires en cas de mission de longue durée.





Article 7 : de la pérennité de cet accord

- Cet accord signé est intemporel, en temps de paix comme en temps de guerre.
- En cas de manquement de l'Ordre de la Licorne à ses devoirs envers le Domaine Royal, ce traité peut être rompu en toute légalité.
- De même, si les intentions des provinces sont contraires à la Charte de l'Ordre de la Licorne et aux valeurs qu'il défend, à savoir la Paix, la Justice, l'Honneur et la Bravoure, le traité ne sera plus valide.
- une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix dans le Domaine Royale devra respecter la procédure suivante:
a) Une missive validée par l'ensemble des membres du CDR sera adressée au Haut Conseil de l'Ordre de la Licorne. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes du Domaine Royal et les ambassades.
b) L'annulation ne stoppera pas les traversées en cours dans l'une ou l'autre des provinces du Domaine Royal.
- Ce traité ne peut être rompu en temps de guerre impliquant une province du Domaine Royal ou en cas de levée du ban royal.







Le XXX du mois de XXX, an de grasce 1457.

Pour l‘Ordre Royal de la Licorne

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Dernière édition par nith le Dim 1 Fév 2009 - 17:42, édité 1 fois
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Stannis

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptyVen 23 Jan 2009 - 13:16

Citation :
- L’Ordre Royal de la Licorne s’engage à fournir au Conseil du Domaine Royal la liste de ses membres.

On vient de refuser au GEF le nombre, alors c'est pas pour en filer la liste après à quelqu'un d'autre...

Sinon, sur une lecture rapide, ça me va.
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Bralic

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptyVen 23 Jan 2009 - 14:03

(pour info à un mort, qui propose ça ? eu ou nous ?)
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Enguerrand_de_lazare

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptyVen 23 Jan 2009 - 14:05

nith a écrit:
De part sa mission, à savoir la protection de la Couronne de France et des citoyens

je rajouterais "et des habitants (ou résidents) du royaume"

Nith a écrit:
- L’Ordre Royal de la Licorne s’engage à fournir au Conseil du Domaine Royal la liste de ses membres.

Comme Stannis.


Nith a écrit:
Le Grand Maistre de la Licorne assisté du Haut Conseil de la Licorne se réserve le droit de refuser une mission en cas d’engagement préalable sur une autre mission ou de recrutement de tous ses membres.

à mon avis, ne même pas préciser le "en cas d'engagement etc etc".
Si une province nous demande de l'aide pour un truc débile, même avec assez de frères et sœurs disponibles, on peut parfaitement refuser sans avoir à nous justifier.
Ceci s'applique par contre bien sur en cas de demande exprès de Sa Majesté ou de levée de Ban Royal.

Citation :
En cas d’appartenance à une armée, ses membres s’engagent à restituer intégralement leur solde.

Rajouter peut être: "...leur solde, si tant est que les instances ducales ou comtales en aient fait la demande."
On ne sait jamais, je sais que certaines armées ont demandé aux licorneux de rembourser les soldes et nourriture (Normandie, sur pour au moins l'une d'entre elles), tandis que d'autres au contraire n'ont pas posé de problème (Limousin par exemple ou la nourriture versée aux licorneux a été offerte par le comté sans contrepartie financière).

Nith a écrit:
Les membres accomplissant leur devoir sur leurs propres économies et réserves, ils se réservent le droit de demander une aide matérielle pour subvenir à leurs besoins primaires en cas de mission de longue durée.

au lieu de "ils se réservent le droit", biaiser légèrement du genre: "ils pourront faire la demande, individuelle ou par l'intermédiaire du Grand Maitre ou du Haut Conseil, d'une aide..."

Nith a écrit:
Cet accord signé est intemporel, en temps de paix comme en temps de guère.

Comme il n'y a guère de guerre, nous en resterons au temps de guerre donc. Laughing

Nith a écrit:
Il ne peut être rompu qu’en cas de manquement manifeste à ses devoirs de l’Ordre de la Licorne envers le Domaine Royal.

Peut être détailler un poil la modalité de rupture, pour éviter que demain un duc ne pouvant saquer la licorne fasse en sorte de rompre le traité pour le plaisir. Rajouter un aval de la GEF, peut être?


Sinon, excellente initiative qui pourrait simplifier les déplacements de licorneux en DR sans contrepartie nouvelle que celles existant déjà.
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Cerridween

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptyVen 23 Jan 2009 - 14:08

Nith Bra.

Dans un sens ça me va... au lieu de se faire emmerder à chaque passage de frontière.

Même remarque que Stannis et Enguerrand sur les membres, Nith, t'as pas du avoir le temps de lire ça.
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nith

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptyVen 23 Jan 2009 - 15:11

C'est une idée qui me trottait dans la tête, je cherchais des contre-parties aux droits que nous demandons. Et non je n'avais pas eu le temps de lire la demande de la GEF, donc je retire le texte sur les effectifs.

Modifications intégrées. (j'ai honte, guère au lieu de guerre... Embarassed )

Par contre, je sèche sur les conditions de rupture de ce traité, si vous avez des idées, n'hésitez pas!

Le trajet de ce papier sera: Haut Conseil, GEF puis Conseil du Domaine Royal, enfin s'il passe chaque étape!

Citation :
Charte de coopération entre
l’Ordre Royal des Chevaliers de la Licorne
et le Conseil du Domaine Royal




Préambule

L’Ordre Royal des Chevaliers de la Licorne est un Ordre de Chevalerie reconnu par le Roy et la Couronne. De part sa mission, à savoir la protection de la Couronne de France et des habitants du Royaume, pour le maintien de l’ordre et de la paix, ses membres sont souvent amenés à traverser de nombreuses frontières, les conflits se jouant de pareilles limites. Ainsi, ce texte a pour but de faciliter la coopération entre l’Ordre de la Licorne et les provinces du Domaine Royal, domaine sous la juridiction première du Roy.



Article 1 : de la reconnaissance de chacun

- L’Ordre de la Licorne reconnait les Ducs et Comtes régnants comme les légitimes représentants de la Couronne sur leurs terres. De ce fait, il ne peut ni ne doit imposer aucune obligation à l’autre parti.
- Les Ducs et Comtes régnants reconnaissent le Grand Maistre de l’Ordre de la Licorne comme le dirigeant légitime de l’Ordre sus-cité. De ce fait, ils ne peuvent ni ne doivent imposer aucune obligation à l’autre parti.



Article 2 : de la libre circulation

- Les membres de l’Ordre Royal de la Licorne sont autorisés à se déplacer librement sur le territoire du Domaine Royal sans restriction, en temps de guerre ou de paix.
- Les Lois Martiales ne s’appliquent pas à ses membres, leur devoir étant de protéger les terres de Sa Majesté.
- Ils devront cependant informer les autorités locales et régionales de leurs déplacements, par politesse et pour la coordination des différentes forces en présence.



Article 3 : du port des armes

- Les membres de l’Ordre Royal de la Licorne sont autorisés à porter les armes sur le territoire du Domaine Royal, leurs armes étant leur seule protection pour accomplir leur devoir.
- Les lois locales et régionales sur le port des armes ne s’appliquent pas aux membres reconnus de l’Ordre de la Licorne.



Article 4 : de l’échange d’informations

- L'Ordre de la Licorne s'engage à informer le Conseil du Domaine Royal en cas de menace envers ledit Domaine.



Article 5 : de l’engagement de l’Ordre auprès du Domaine Royal

- L’Ordre de la Licorne s’engage à protéger les intérêts des Provinces du Domaine Royal.
- Les Ducs et Comtes régnants adresseront leurs demandes auprès du Grand Maistre de la Licorne.
- Le Grand Maistre de la Licorne assisté du Haut Conseil de la Licorne se réserve le droit de refuser une mission.



Article 6 : du ravitaillement

- L’Ordre de la Licorne s’engage à proposer son aide de façon bénévole.
- En cas d’appartenance à une armée, ses membres s’engagent à restituer intégralement leur solde, si tant est que les instances ducales ou comtales en aient fait la demande.
- Les membres accomplissant leur devoir sur leurs propres économies et réserves, ils pourront faire la demande, individuelle ou par l'intermédiaire du Grand Maitre ou du Haut Conseil, d'une aide matérielle pour subvenir à leurs besoins primaires en cas de mission de longue durée.



Article 7 : de la pérennité de cet accord

- Cet accord signé est intemporel, en temps de paix comme en temps de guerre.
- Il ne peut être rompu qu’en cas de manquement manifeste à ses devoirs de l’Ordre de la Licorne envers le Domaine Royal.


Le XXX du mois de XXX, an de grasce 1457.

Pour l‘Ordre Royal de la Licorne

(sceaux et blablabla)


Dernière édition par nith le Ven 23 Jan 2009 - 16:41, édité 1 fois
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Stannis

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptyVen 23 Jan 2009 - 16:10

Citation :
Article 4 : de l’échange d’informations

- Il s’engage par ailleurs à informer ledit Conseil en cas de menace envers le Domaine Royal.


Il faudrait peut-être revoir l'intitulé, parce que commencer par "il s'engage par ailleurs"...

"l'Ordre de la Licorne s'engage à informer le Conseil du Domaine Royal en cas de menace envers ce même Domaine." pourrait bien remplacer, je pense.
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nith

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptyVen 23 Jan 2009 - 16:42

modifié!
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Zalina

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptySam 24 Jan 2009 - 1:30

He he !!! Je peux jouer moi aussi ??
En dehors de l’effectif et des éléments déjà modifiés, j’en ai encore :

Pour l’article 1, juste une petite question pour parer à tout : un Duc et Comte élu mais dont l’allégeance n’est pas reconnu par le Roy (je pense à la Bourgogne actuellement par exemple, les élections ont désignés un régnant qui est illégitime) est ce un régnant ou pas ?
Histoire que l’on ne se retrouve pas à « reconnaître » un Duc ou Comte que la Pairie ne reconnaît pas…

Citation :
Article 3 : du port des armes

- Les membres de l’Ordre Royal de la Licorne sont autorisés à porter les armes sur le territoire du Domaine Royal, leurs armes étant leur seule protection pour accomplir leur devoir.
- Les lois locales et régionales sur le port des armes ne s’appliquent pas aux membres reconnus de l’Ordre de la Licorne.
Les Hommes d’armes ne sont pas membres reconnus de l’Ordre et sont amenés à voyager avec nous. Pourrait on modifier ce terme pour qu’ils soient inclus dans cette autorisation à voyager avec leurs armes ? Il y a aussi Carmody qui se retrouve souvent avec nous, en ce moment le frère de Bess pour l'escorte du Roy... « Membres reconnus et leurs accompagnateurs » ou autre chose.

Pour l’article 5
Citation :
- L’Ordre de la Licorne s’engage à protéger les intérêts des Provinces du Domaine Royal.
J’ai un peu de mal avec cette phrase… Si une province du DR attaque une province du Hors DR sans raison « valable », ni même l’aval de la Curia, on s’engage à l’aider pour « protéger ses intérêts », puisque province du DR…
Cette phrase risque de bloquer toute intervention de l’Ordre dans le Hors DR où les OR sont déjà vu comme des « espions au service du Roy qui ne veut que du mal au HDR ».
La Licorne qui s’engage à protéger les intérêts du peuple et de la paix et uniquement du peuple et da la paix, çà me plait bien… Là, c’est « favoriser » un peuple à un autre.

Citation :
- Les Ducs et Comtes régnants adresseront leurs demandes auprès du Grand Maistre de la Licorne.
Peut être rajouter « ou d’un membre du Haut Conseil » pour le cas ou le GM s’absente quelques jours (Engue prendra bien quelques jours de vacances un jour ou l’autre Laughing).

Article 6
Citation :
- En cas d’appartenance à une armée, ses membres s’engagent à restituer intégralement leur solde, si tant est que les instances ducales ou comtales en aient fait la demande.
« En cas d’appartenance à une armée locale, les membres de la Licorne s’engagent à restituer intégralement leur solde, sur demande des instances ducales et comtales » ? Je suis moins tenté de faire la demande de remboursement avec la deuxième formulation… C’est plus « diffus » tout en y étant encore dans le texte.

Et pour l’article 7 : pourquoi en cas de manquement du DR (envers nous ou l’une de nos valeurs), nous ne pourrions pas le rompre nous cet accord ?


Mais c’est très bien Nith. Je suis pointilleuse, je sais, mais c’est pour éviter au maximum les ennuis par la suite.
Comme nos anciens, je tiens ENORMEMENT à l’indépendance de l’Ordre. Je suis d’accord qu’un traité avec les provinces (DR et Hors DR par la suite) nous serait très utile dans nos déplacements et simplifierait nos interventions. Mais je ne veux pas que la Licorne se retrouve coincée et obligée à quoi que ce soit envers qui que ce soit, et surtout pas des provinces dont le « chef » change régulièrement sans que l’on ne puisse savoir qui sera le prochain.
Ce texte définitif servira sûrement de base pour obtenir un accord avec les autres provinces ? Il faut qu’il soit béton et qu’aucune mauvaise surprise n’en découle, jamais, que ce soit en temps de guerre entre provinces, entre Royaumes, ou simplement si un abruti se retrouve à la tête d’une province.

Si on pouvait se limiter à un : si vous êtes attaqué par des brigands, on vous défend. En échange, vous nous laisser voyager armés chez vous tout le temps et on s’engage à ne renverser vos gouvernements que sur demande de la Curia.
Ca me plairait bien… même si je ne me fais pas trop d’illusion qu’en à l’acceptation d’un tel accord, surtout Hors DR… ou alors après des années d’une Licorne rayonnante dans tout le Royaume, où l’on serait connu comme LE défenseur/allié par excellence. Mais là… je serai sûrement morte depuis des siècles avant que l'on y arrive. Même si j’ai envie que l’Ordre arrive à être suffisamment reconnu pour son investissement et ses missions que ce n’est plus nous qui proposerons notre aide, mais les Provinces qui nous supplierons de les aider au moindre souci.
Oui je sais… je redescends sur terre…

Peut être en accent plus sur la neutralité de l'Ordre ? Nous n'appartenons à aucune province, aucun groupe politique ou autre, sommes au service de TOUT le Royaume. Ils n'ont donc rien à craindre de nous, nous n'attaquons que ceux qui nuisent à la paix dans le Royaume.
Une meilleure circulation, des personnes et des infos, nous permet aujourd'hui d'intervenir plus vite chez le voisin. Demain ce sera pour vous aider vous. De plus, un brigand mort parce que l'on a pu rapidement traverser le DR, n'attaquera pas le DR dans quelques jours.
Ce n'est pas un engagement, c'est un échange de services.
Je ne sais pas si je suis très claire... j'avoue qu'à cette heure ci, mes idées ne le sont plus trop...
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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptySam 24 Jan 2009 - 7:02

Zalina a écrit:
He he !!! Je peux jouer moi aussi ??
En dehors de l’effectif et des éléments déjà modifiés, j’en ai encore :

Pour l’article 1, juste une petite question pour parer à tout : un Duc et Comte élu mais dont l’allégeance n’est pas reconnu par le Roy (je pense à la Bourgogne actuellement par exemple, les élections ont désignés un régnant qui est illégitime) est ce un régnant ou pas ?
Histoire que l’on ne se retrouve pas à « reconnaître » un Duc ou Comte que la Pairie ne reconnaît pas…

Non évidemment il n'est pas régnant. De fait. Puisque n'ayant pas prêté allégeance. Mais pourquoi pas le mentionner aussi, mieux vaut parer à toutes les failles exploitables.

Zalina a écrit:
Citation :
Article 3 : du port des armes

- Les membres de l’Ordre Royal de la Licorne sont autorisés à porter les armes sur le territoire du Domaine Royal, leurs armes étant leur seule protection pour accomplir leur devoir.
- Les lois locales et régionales sur le port des armes ne s’appliquent pas aux membres reconnus de l’Ordre de la Licorne.
Les Hommes d’armes ne sont pas membres reconnus de l’Ordre et sont amenés à voyager avec nous. Pourrait on modifier ce terme pour qu’ils soient inclus dans cette autorisation à voyager avec leurs armes ? Il y a aussi Carmody qui se retrouve souvent avec nous, en ce moment le frère de Bess pour l'escorte du Roy... « Membres reconnus et leurs accompagnateurs » ou autre chose.

Ouaip je plussoie. En mentionnant pourquoi pas que la Licorne se porte garant de ceux qui peuvent accompagner ses membres, ce qui supposera de bien les choisir aussi...

Pour la suite, je suis d'accord aussi.... mon petit Nithounet, à ta plume Mr.Red
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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptySam 24 Jan 2009 - 7:12

J'suis là!

Donc oui bien sûr Zaza que tu peux jouer, mais il faut aussi dormir, hein! Wink

article 1: j'suis d'accord, même si au sein du DR, il n'y a pas de soucis d'hommage au Roy. Mais c'est vrai qu'on ne sait jamais.

article 3: là je ne suis pas vraiment d'accord. Pour les hommes d'armes, la Licorne peut se porter garant. Par contre, on ne peut se porter garant des accompagnateurs qui n'ont finalement aucun véritable lien avec l'Ordre, ce qui ferait porter préjudice à la Licorne en cas de déviance de cet accompagnateur. Même si le risque est faible, peut-on se porter garant de quelque chose dont on n'est pas directement responsable?

article 5: je suis d'accord.

article 6: Zaza, depuis quand tu es devenue une négociante à la langue acérée? Twisted Evil

article 7: c'est une très bonne idée, je vais réfléchir à le mettre en mot.

Donc nouvelle mouture demain, j'suis attendu aujourd'hui donc pas dispo du tout.
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Zalina

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptySam 24 Jan 2009 - 15:40

Pas négociante à la langue acérée, Nith. Juste Peste qui adore faire chier Twisted Evil

Comme le dit Cerri, c'est à nous de bien choisir les personnes que nous prenons avec nous. A partir du moment où une personne est accepter dans un de nos lances, elle passe, pour moi, sous notre responsabilité.
Même si ce n'est pas par un procès, si quelqu'un de l'une de nos lances fait du grabuge, que ce soit en taverne, en place publique ou sur les routes, c'est notre image qui en prend un coup, inévitablement.
Nous en devenons garant, le temps qu'il passe dans notre groupe.
A nous de ne pas accepter n'importe qui.
Il est de toute façon très rare que nous ne soyons pas accompagnés par quelqu'un de l'extérieur. S'ils ne sont pas sur la liste des autorisations, nous perdrons tout autant de temps pour leur obtenir.
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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptyDim 25 Jan 2009 - 11:21

Citation :
Charte de coopération entre
l’Ordre Royal des Chevaliers de la Licorne
et le Conseil du Domaine Royal




Préambule

L’Ordre Royal des Chevaliers de la Licorne est un Ordre de Chevalerie reconnu par le Roy et la Couronne. De part sa mission, à savoir la protection de la Couronne de France et des habitants du Royaume, pour le maintien de l’ordre et de la paix, ses membres sont souvent amenés à traverser de nombreuses frontières, les conflits se jouant de pareilles limites. Ainsi, ce texte a pour but de faciliter la coopération entre l’Ordre de la Licorne et les provinces du Domaine Royal, domaine sous la juridiction première du Roy.



Article 1 : de la reconnaissance de chacun

- L’Ordre de la Licorne reconnait les Ducs et Comtes régnants reconnus par le Roy comme les légitimes représentants de la Couronne sur leurs terres. De ce fait, il ne peut ni ne doit imposer aucune obligation à l’autre parti.
- Les Ducs et Comtes régnants reconnaissent le Grand Maistre de l’Ordre de la Licorne comme le dirigeant légitime de l’Ordre sus-cité. De ce fait, ils ne peuvent ni ne doivent imposer aucune obligation à l’autre parti.



Article 2 : de la libre circulation

- Les membres de l’Ordre Royal de la Licorne et les hommes placés sous leurs ordres, à savoir Hommes d'armes et accompagnants, sont autorisés à se déplacer librement sur le territoire du Domaine Royal sans restriction, en temps de guerre ou de paix.
- Les Lois Martiales ne s’appliquent pas à ses membres, leur devoir étant de protéger les terres de Sa Majesté.
- Ils devront cependant informer les autorités locales et régionales de leurs déplacements, par politesse et pour la coordination des différentes forces en présence.



Article 3 : du port des armes

- Les membres de l’Ordre Royal de la Licorne et les hommes placés sous leurs ordres, à savoir Hommes d'armes et accompagnants, sont autorisés à porter les armes sur le territoire du Domaine Royal, leurs armes étant leur seule protection pour accomplir leur devoir.
- Les lois locales et régionales sur le port des armes ne s’appliquent pas aux membres reconnus de l’Ordre de la Licorne et aux membres placés sous leurs ordres.



Article 4 : de l’échange d’informations

- L'Ordre de la Licorne s'engage à informer le Conseil du Domaine Royal en cas de menace envers ledit Domaine.



Article 5 : de l’engagement de l’Ordre auprès du Domaine Royal

- L’Ordre de la Licorne s’engage à protéger les intérêts du Roy, de son peuple et de la paix, uniquement eux, dans le territoire du Domaine Royal.
- Les Ducs et Comtes régnants adresseront leurs demandes auprès du Grand Maistre de la Licorne ou d'un membre du Haut Conseil.
- Le Grand Maistre de la Licorne assisté du Haut Conseil de la Licorne se réserve le droit de refuser une mission.



Article 6 : du ravitaillement

- L’Ordre de la Licorne s’engage à proposer son aide de façon bénévole.
- En cas d’intégration temporaire à une armée locale, les membres de la Licorne s’engagent à restituer intégralement leur solde, sur demande des instances ducales et comtales
- Les membres accomplissant leur devoir sur leurs propres économies et réserves, ils pourront faire la demande, individuelle ou par l'intermédiaire du Grand Maitre ou du Haut Conseil, d'une aide matérielle pour subvenir à leurs besoins primaires en cas de mission de longue durée.



Article 7 : de la pérennité de cet accord

- Cet accord signé est intemporel, en temps de paix comme en temps de guerre.
- En cas de manquement de l'Ordre de la Licorne à ses devoirs envers le Domaine Royal, ce traité peut être rompu en toute légalité.
- De même, si les intentions des provinces sont contraires à la Charte de l'Ordre de la Licorne et aux valeurs qu'il défend, à savoir la Paix, la Justice, l'Honneur et la Bravoure, le traité ne sera plus valide.



Le XXX du mois de XXX, an de grasce 1457.

Pour l‘Ordre Royal de la Licorne

(sceaux et blablabla)


Dernière édition par nith le Dim 25 Jan 2009 - 16:43, édité 1 fois
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Zalina

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptyDim 25 Jan 2009 - 14:57

Encore un léger détail que je n’avais pas repéré, désolée Nith. Article 6 : « En cas d’intégration dans une armée locale » plutôt que « d’appartenance ». C’est toujours un détail hein : les Licorneux « n’appartiennent » qu’à la Licorne. Pas aux OST locaux et en cas de litige entre les ordres de la province et du HC, les ordres venant du HC passent avant ceux du capitaine, connétable ou autre de la province.
Peut être même « en cas d’intégration temporaire à une armée locale » du coup.

Pour ton article 7 : je crois qu’il manque un E à la fin de Bravoure.
Et il manque encore quelque chose… Stannis ? Comment c’était noté sur les traités du Poitou ? « rendu invalide par simple missive envoyé au Grand Maistre » ?
Les deux « camps » peuvent le déclarer nul mais comment procéder ? Une missive à qui, une simple annonce (qui risque de ne pas être lu par le « camp adverse »), une délégation qui vient discuter ?
Et quel délai pour les Licorneux sur le DR pour quitter le terrain ou se mettre en règle ?

Je suis chiante. Mais une fois que je vous dirai OK, pour les prochains il n’y aura qu’à changer le nom de la province.
Une autre petite question technique pour combler mes faibles connaissances en DR. Ce traité, s’il est accepté par le DR, sera signé par qui ? Parce que, il faut qu’il y ait un autre sceau que celui de la Licorne là-dessus.
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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptyDim 25 Jan 2009 - 16:51

Je laisse le soin à Stannis de nous donner la bonne phrase alors! Wink

Donc modifications faites selon Zaza.

Pour le DR:
- d'une part, ce traité devra recevoir le sceau du GEF
- Puis il devra passer par le Conseil du Domaine Royal
- S'il est accepté, il recevra les sceaux des régnants des provinces du DR: Normandie, Champagne, Maine, Alençon, Orléans, tous sans exception.

Mais déjà s'il passe le HC et la GEF, on aura déjà fait un grand pas!
Pour le CDR, il faudrait peut être donner la possibilité à ce que leurs membres puissent nous contacter pour avoir de plus amples informations. Après, on a Bigbosspower qui a accès au CDR, peut être le mettre au courant lorsque le texte sera prêt pour qu'il puisse l'appuyer.
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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptyDim 25 Jan 2009 - 19:09

Zalina a écrit:

Et il manque encore quelque chose… Stannis ? Comment c’était noté sur les traités du Poitou ? « rendu invalide par simple missive envoyé au Grand Maistre » ?
Les deux « camps » peuvent le déclarer nul mais comment procéder ? Une missive à qui, une simple annonce (qui risque de ne pas être lu par le « camp adverse »), une délégation qui vient discuter ?
Et quel délai pour les Licorneux sur le DR pour quitter le terrain ou se mettre en règle ?

La missive au CDR, logiquement, puisque c'est avec lui qu'est conclu le traité. Ou on peut faire une missive à chacun des régnants concernés, ou encore prévoir un règlement des désaccords avec le CDR, puisque sur un regroupement de provinces ça peut éventuellement avoir un intérêt... Il n'y a pas de "phrase magique", tout dépend de la façon dont on envisage les choses, en fait.
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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptyDim 25 Jan 2009 - 19:56

Nith : à mon sens, le contact de la Licorne pour ce traité ne doit pas être Bigboss mais toi en tant que Diplomate de la Licorne. Bigboss doit être au Conseil du DR en tant que Connétable. Même s'il est Licorneux, moins les personnes feront de lien entre Connétable et Licorne, mieux il pourra faire son travail.

Stannis : il me semble que tu avais mit un passage "type" pour les procédures de rupture sur les traités du Poitou. Un truc tout simple et clair sur le "comment rompre le traité". Tu saurais en retrouver un ? Les accès m'ont été sucrés...
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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptyDim 25 Jan 2009 - 21:34

Zalina a écrit:
Nith : à mon sens, le contact de la Licorne pour ce traité ne doit pas être Bigboss mais toi en tant que Diplomate de la Licorne. Bigboss doit être au Conseil du DR en tant que Connétable. Même s'il est Licorneux, moins les personnes feront de lien entre Connétable et Licorne, mieux il pourra faire son travail.

Le soucis c'est que personne de la Licorne ne peut avoir accès, par la licorne là bas, donc nous faut des appuis indirects (Kirah, Marie ou BB par exemple) pour débattre du sujet avec les feud, leurs co représentants et la curia.
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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptyDim 25 Jan 2009 - 21:37

Perso rien de spécial à redire sur le traité.... j'avais quelque chose hier mais suite à petit désagrément pas pu poster et je vois que c'est corriger (c'était pour la réciprocité de la rupture de traité).
Sinon je suis d'accord avec Enguerrand, même si directement on ne peut pas envoyer Bigboss il nous faudra bien des appuis indirects et on a déjà deux GO qui sont chez nous.
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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptyDim 25 Jan 2009 - 21:40

L'autre option étant d'ouvrir une salle de débat ici même, mais j'ai peur de n'avoir qu'un ou deux feud qui fassent le déplacement...(d'un autre côté, on leur propose de débattre, si ils viennent pas ils pourront pas se plaindre, n'est ce pas? )

A la réflexion, cette option me plait assez, une sorte de porte ouverte à la discussion et l'occasion d'échanger directement avec le conseil du DR. A voir donc.
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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptyDim 25 Jan 2009 - 21:51

Oui, le soucis est que je peux bien sûr parler individuellement à chacun des membres du CDR, mais que lors des débats, je ne pourrais pas défendre ce traité.

Pour la réunion ici, le soucis est qu'il est déjà difficile pour tous les membres du CDR de se réunir dans les locaux qui leur sont alloués, alors les faire tous venir dans un autre local, cela m'étonnerait que la moitié daigne se présentait...
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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptyDim 25 Jan 2009 - 22:07

Je ne comprends pas très bien. Vous voulez "négocier" cet accord ?
Tout ce que l'on veut ou laisse passer se trouve dans le texte. S'ils ont des questions, ils savent où nous trouver. Effectivement, nous avons des contacts indirects qui peuvent soutenir ce projet, mais je ne pensais pas nécessaire de "leur forcer la main" pour avoir leur accord. Ils sont d'accord ou ils ne le sont pas.

Pour nous contacter, nous avons des ambassades ici, il suffit d'ouvrir une salle dans l'aile. Il est possible de demander un bureau dans une de leur ambassade, comme n'importe quelle province.
Mais je préfèrerai que Bigboss garde son coté neutre au CDR plutôt que de parler "en tant que Licorneux" et perdre un peu de son influence là bas.
Après, si en tant que Connétable il veut défendre le projet, il peut. Mais le laisser libre de décider de lui même et de ne le considérer que comme le Connétable pour ce dossier.
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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptyDim 25 Jan 2009 - 22:58

Zalina, tout dossier déposé aux CDR c'est des plombes et des plombes de palabres, et Nith peut en témoigner. Donc avoir des liens indirects là bas sera des plus utiles. Maintenant, je ne suis pour forcer la main de personne et n'irai voir en tant que GM ni BB ni Marie ni qui que ce soit d'autre. Question d'habitude.

Il ne s'agit pas de négocier le traité, mais de pouvoir y répondre au mieux, appuyer là où il faut et sentir le vent tourner si besoin.

Maintenant, plus j'y songe, plus je pense effectivement qu'en sus du dépôt du texte au CDR il nous faudra ouvrir une salle en nos ambassades pour avoir un contact direct sur le sujet avec ceux qui le souhaiteraient parmi les feud du DR.
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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptyLun 26 Jan 2009 - 21:20

Il n'y a aucun souci en ce qui me concerne quant à l'ouverture de salle pour les représentants de provinces, ambassadeurs ou Conseillers, voir Feudataires (même s'ils ont surement autre chose à foutre). Ils ont juste à se présenter à la porte, et j'ouvre de suite. Nith n'aura qu'à me dire où il la préfère.
On peut tout à fait fonctionner dans nos relations avec les provinces, comme l'on fonctionne avec les autres OR.
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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR EmptyLun 26 Jan 2009 - 21:46

Entièrement d'accord.
On peut leur ouvrir une salle effectivement, par exemple à l'hostellerie, aux côtés de celles des autres OR.

On peut faire comme ça: le jour où le texte passe au CDR notre Diplomate Nith invite les feud à venir se présenter chez nous pour tous les points éventuels qu'ils voudraient aborder.
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