Ordre Royal des Chevaliers de la Licorne


 
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 [projet] traité entre la Licorne et le DR

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Zalina

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptyMer 11 Mar 2009 - 21:24

En ce qui me concerne, tu peux y aller. Mais ce n'est pas à moi de te dire.

Je voudrais surtout éviter qu'ils partent chacun de leur coté pour proposer quelque chose à leur Conseil respectif sans ton aval ou celui du HC. Ca risquerait de te mettre des bâtons dans les roues et rendre la suite plus compliqué encore.
Certains ont tendance à vouloir trop bien faire et j'ai peur que çà tourne mal s'ils contactent les régents au nom de l'Ordre comme çà.
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Enguerrand_de_lazare

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptyLun 20 Avr 2009 - 20:59

Nith, tu as eu des nouvelles concernant ce texte?
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nith

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptyMer 6 Mai 2009 - 16:43

J'avais oublié de le dire à tout le monde...
J'avais renvoyé le dossier à Kirah, histoire d'avoir son avis, mais c'était au moment où elle déposait sa démission, et m'a donc dit qu'il valait mieux attendre et redonner le dossier au prochain GEF. Donc ce sera pour Zaza! Razz

PS: l'invitation de l'ambassade d'Orléans tombe à pic on dirait. Je vais donc y faire un tour, et puis pourquoi pas présenter notre projet à quelques personnes influentes pour avoir leur avis, si bien sûr personne n'est contre.
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Enguerrand_de_lazare

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptyMer 6 Mai 2009 - 17:42

Aucun soucis, t'as feu vert.
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Zalina

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptyMar 12 Mai 2009 - 20:49

Juste pour être certaine, l'invitation de l'ambassade d'Orléans, tu parles de ce truc là ?
Citation :
A toutes les Ambassades de France,
A leur responsable, Chambellan ou Chancelier,
A leurs diplomates,

Aux Ordres Royaux,
A leur responsable, Chambellan ou Chancelier,
A leurs diplomates,

A tous ceux qui verront cette présente,

Salut !

Par la présente, conscients des difficultés de voyage liées aux fermetures des frontières et désireux de remédier à ce problème par la mise sur pied d'un traité, le Duc d'Orléans, Sa Grâce Mike d'Andéol, les ambassades Orléanaises et moi-même, Chadada d'Andéol, Chambellan d'Orléans, invitons tous les Chambellans et Chanceliers de France, qu'ils soient d'Ordre ou de Province, à une réunion se tenant dans les salons diplomatiques d'Orléans, ce 18 mai 1457.

Fait à Orléans, le 4 mai de la même année,

Chadada d'Andéol,
Chambellan d'Orléans
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nith

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptyMar 12 Mai 2009 - 21:12

Oui, c'est celle-là même, je vais en profiter pour sonder les personnes influentes. Enfin, dès que j'aurais fait une apparition...
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nith

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptyLun 18 Mai 2009 - 16:00

Voici le projet de traité que l'Orléans souhaite faire signer aux différents chambellans, et je dois dire que je suis assez ravi de ce que cela pourrait donner. Mais à vous de juger pour l'instant:
chadada a écrit:
Citation :
Traité portant sur la circulation des sujets des provinces signataires, et des membres des ordres royaux


Nous les hautes Autorités du Duché / Comté de (**Duché assigné**),
Nous les hautes Autorités du Duché d'Orléans,

Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos provinces,
Conscients que des difficultés rencontrées par nos sujets pour circuler lors de leurs voyages, à titre personnel comme professionnel, et ce notamment, lorsque les frontières de nos provinces sont fermées, actons les dispositions suivantes.


Article 1: Dispositions préalables:

Dans le but de faciliter les voyages et les contacts entre-elles, les parties contractantes s'engagent à laisser passer sur leur territoire, même en cas de fermeture des frontières :
  • Les personnes listées par toutes les autres parties contractantes
  • Les membres des Ordres de Chevalerie reconnus par la Couronne de France


Article 2: Des autorisations de passage:

2.1 Des tous les sujets des provinces concernées:

2.1.1 Des exigences:

Toute personne désirant voyager librement sur les terres des différentes provinces signataires est obligée de :
  • Résider sur les terres de l'une des provinces signataires ;
  • Ne pas avoir été condamné par la justice pour Haute-Trahison, Trahison, Brigandage ou Révolte.


2.1.2 De l'obtention:

Toute personne désirant voyager librement sur les terres des différentes provinces signataires doit introduire un dossier auprès du feudataire de sa province ou, si celui-ci a nommé un délégué en charge des dossiers, auprès du dit délégué. Le choix des modalités de traitement des dossiers est laissé à la discrétion des parties contractantes et devront être annexées au présent traité avant ratification.

Ce dossier devra comporter :

  • Le nom du voyageur;
  • Le but du voyage ;
  • Le temps approximatif durant lequel la personne sera hors de sa province;
  • Le trajet emprunté;
  • La possession ou non d'armes;
  • Les modalités pratiques de déplacement.


Dans un soucis pratique, un seul et même dossier pourra être déposé pour un groupe de personnes voyageant ensemble.

Le dossier sera alors étudié par le feudataire ou son délégué puis, s'il est accepté, le nom du demandeur sera envoyé aux autres provinces signataires. La personne et/ou le groupe se verra alors "listé(e)" pour la durée de son voyage.

A noter que le demandeur devra attendre trois jours après la confirmation de l'acceptation de sa demande avant de prendre la route. (cf § III)

2.2 Des membres des Ordres de Chevalerie reconnus par la Couronne de France:

2.2.1 Des exigences:

Toute personne ayant prêté serment dans un Ordre Royal ou toute personne susceptible d'agir, de façon officielle, sous couvert d'un Ordre Royal est autorisée à voyager librement sur les territoires appartenant aux différentes parties contractantes.
Sont donc autorisés, tous les membres :
  • De l'ordre des Chevaliers de la Licorne
  • De l'Ordre de la Dame Blanche à l'Ecu Vert
  • De l'Ordre Royal du Saint Esprit
  • De l'Ordre des Hospitaliers de Saint Jean de Jérusalem


Les membres des Guildes ou Ordres non reconnus par les institutions Royales ne sont pas concernés par le paragraphe ci-dessus et doivent introduire un dossier auprès de leur province comme tous les autres sujets. (cf § 2)

2.2.2 De l'obtention:

Tout Ordre Royal désireux d'envoyer un ou plusieurs membres sur le territoire d'une ou des parties contractantes devra au préalable prévenir le(s) feudataire(s) ou à son(leur) délégué(s) et ce, au minimum trois jours avant le départ des membres concernés.


Article 3: Du refus d'une personne dite "listée":

Une province signataire peut refuser de laisser passer une personne listée sur ses terres à condition qu'elle :
  • Prévienne la province de la dite personne dans les trois jours suivant la réception du nom ;
  • Motive sa décision.


Article 4 : Dispositions finales:

1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des Chambellans/Chanceliers.
2.Les membres de chacun des conseils ainsi que leur successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.
3. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.
4. Le non-respect d'une clause de ce traité libère les autres parties de toute obligation envers la partie fautive jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé.

Article 5 : De l'annulation du traité:

1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :
1.a. Une missive argumentée du feudataire sera adressée aux autres feudataires.
1.b. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
2. Toute annulation unilatérale en temps de guerre sera considérée comme trahison et pourra aboutir à des représailles.
3. Le présent traité deviendra caduque si l'un ou l'autre des signataires déclare la guerre, directement ou par jeu des alliances, à l'autre province signataire.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.



Signé à _______________, le ________ de l'an de grâce 145__

Je trouve cela très intéressant pour les OR, car ce traité permettrait, comme celui que j'avais écrit, de pouvoir circuler librement, avec pour seule contrainte celle de prévenir les autorités avant notre arrivée. Maintenant, il va falloir voir quelles provinces sont prêtes à signer ledit traité, et si aucun des chambellans ne trouvent à redire sur la partie concernant les OR.
Par contre, ce qui me surprend, est que le GEF n'ai pas été invité, du moins à ma connaissance, alors que le traité concerne les OR et donc les Écuries royales... Et puis avoir aussi un avis du CDR, puisque l'Orléans fait quand même partie de la propriété du Roy, il ne peut s'engager ainsi tout seul sans aucun aval (cf mariage avec un breton et traité de non agression de la part du Duché de Bretagne)
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caturix

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptyLun 18 Mai 2009 - 19:42

J'ai encore mes accès qui trainent du coté du salon des diplomates je peux toujours aller y faire un tour pour voir ça. Au premier abord le texte ne me semble pas trop mal même si je trouve que le délais de trois jours est long. Pour ma part j'aurais plutôt penser à 48h max car il faut bien penser que si on doit agir dans l'urgence on est bloqué pendant trois jours "officiellement".

Edit : j'ai lacher un ptit truc au salon des diplomates concernant la durée et aussi le fait que tous les duchés cherchent à "fliquer" tous les voyageurs en leur demandant la raison de leur venue et que cela n'est pas forcément synonyme de sécurité.

Citation :
Pour rebondir je dirais que trois jours cela fait énorme pour une demande pour annoncer sa venue lorsqu'il y a une urgence. Je vois mal les ordres royaux devoir attendre trois jours pour traverser alors qu'il faut se dépêcher. 48h serait un grand maximum je pense et le mieux serait 24h. Je parle pour les ordres royaux et pas pour tous les sujets.

Quand aux demandes de laisser passer, il est vrai que trouve également énervant de voir désormais toutes les provinces demander des laisser passer à tout le monde alors même que les frontières ne sont pas fermées. Et quand ce n'est pas une demande de laisser passer, il y a un douanier qui nous demande les mêmes choses que lors de demande de laisser passer et si on ne répond pas on est soit en procès soit mis en ennemis dans les armées. Il serait temps de redevenir raisonnable un tant soit peu surtout que cela repose uniquement sur le fait que les demandes soient véridiques. Hors si quelqu'un vient faire un mauvais coup il ne va évidemment pas vous le dire et chercher plutot à vous enfumer. Et si vous savez que c'est un malfrat vous ne l'avez pas appris parce qu'il vous la dit mais parce que vous avez eu des informations d'autre part. Donc mis à part "fliquer" ça ne sert pas à grand chose en temps normal... et il suffit de voyager sur les noeuds pour ne pas être importuner en plus.
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Zalina

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptyLun 18 Mai 2009 - 23:08

Citation :
Sont donc autorisés, tous les membres :

* De l'ordre des Chevaliers de la Licorne
* De l'Ordre de la Dame Blanche à l'Ecu Vert
* De l'Ordre Royal du Saint Esprit
* De l'Ordre des Hospitaliers de Saint Jean de Jérusalem
On est les premiers !!! On est les premiers !!!
Mais seul le SE a eu droit au "Royal"... Laughing

Plus sérieusement, rien à ajouter.
Pour le coté COR/GEF, le changement ayant lieu semaine prochaine, je tenterai d'y faire un tour avant la signature. Mais je ne vois rien à y ajouter. Les OR ont été invité personnellement et individuellement en Orléans et je ne vois rien dans ce texte qui aille contre les OR ou le Roy... Je ne vois rien contre le fait que les OR signent et s'engagent personnellement sans engager tous les OR.
Une petite discussion peut toujours servir au COR. Tu nous autorises à y transmettre le brouillon du traité, Nith ?

3 jours, çà peut paraitre long effectivement. Mais le temps qu'ils réceptionnent la demande, transmette à la bonne personne, valide et nous retourne l'accord, je préfère avoir un truc en 3 jours qu'en 2 mais que ni les armées ni les douaniers soient au courant.
En cas d'urgence, nous pourrons toujours faire via le système habituelle et demander une réponse en urgence, pour cause d'urgence justement.

Le trajet qui est demandé à chaque fois m'embête plus. Caturix à raison. On est pisté un peu trop à mon gout également.
Malheureusement, pour qu'ils puissent prévoir notre passage, il faut bien qu'ils sachent où nous allons passer.
Voyez vous un moyen intermédiaire qui permettrait de ne donner que les dates de présences ?
Malheureusement, avec ou sans ce traité, on donne les noms des membres, les dates de présence et le trajet précis à chaque demande de laisser passer. Là, pour les OR, ils demandent juste notre date d'arrivé (à mon avis, dans les faits, il leur faudra plus que çà).
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nith

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptyLun 18 Mai 2009 - 23:30

C'est l'intention qui compte, et là, ça devrait grandement nous faciliter la vie, avec moins de paperasse. Maintenant, il reste à espérer qu'il n'y aura pas d'abus, des personnes se prétendant des ordres Royaux pour justement obtenir les droits de passage...

Sinon, bien sûr que tu as le droit de poster ça, Kirah est au courant, et de toute façon le texte est accessible à tous les Diplomates, je ne vois donc pas de raisons à ce que ce texte ne soit pas diffusé.
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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptyMar 19 Mai 2009 - 9:21

Le texte me semble également plutôt bien, même si comme d'habitude passée la troisième ligne de ce genre de traité, j'ai un mal de crâne du feu de dieu. Ca doit être une mesure d'autoprotection ou un truc comme ça je pense.

Mais quoi qu'il en soit pour moi c'est OK.
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nith

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptyMar 19 Mai 2009 - 15:33

Et c'est celui qui pond des chartes comme des pavés qui dit ça! Mr. Green
Sinon sortez moi de là, c'est le temple du RP monoligne... Au secours! affraid
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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptyMar 19 Mai 2009 - 15:57

où cha? Pour les RP monoligne.

Et pour la charte de deux kilomètres, c'pas pareil, j'étais sous dépendant chronique à la fraise tagada à cette époque là tu vois, donc ça excuse. Nan? Si?
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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptyMar 19 Mai 2009 - 16:02

Rp monoligne, c'est à l'ambassade d'Orléans. C'est du genre:
le chambellan d'Orléans, celui qui organise la réunion a écrit:
Chadada ouvrit les grandes portes de la salle de réunion. Une grande table entourée de chaise avait été installée en son centre. Sur le côté droit, un banquet avec une petite collation avait été installé pour l'accueil. Le Chambellan invita ses convives à l'y rejoindre, les saluant un par un avec attention.
Sebbe a écrit:
Sur la demande du Chambellan et afin de montrer l'interet de la Noblesse orléanaise sur ce projet, Sebbe arriva dans les bureaux qu'on lui avait indiqué. Il salua alors les personnes présentes.
Pour être Pair, il ne faut pas savoir du RP, c'est ça? Mr. Green

Et sinon pour la coke, là tu me déçois, tu aurais dû en faire deux fois plus... Wink
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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptyMar 19 Mai 2009 - 16:29

Pair? RP??? mmmhh...j'crois pas...pourtant RP à l'envers, ça pourrait faire Péèere, donc pas loin...un message codé, peut être?

Pour la Coke, j'ai remplacé par les tagada, ça me semble plus correct, pas pour les dents bien sur, mais j'ai pas envie d'avoir les narines comme deux truffes de taureau moi.
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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptyLun 1 Juin 2009 - 23:13

Bon, je ne dirais pas ce que j'ai mangé lorsque j'avais lu ce message...

Je vous informe donc que c'est Guidel qui dirige les négociations en Orléans à ma demande, comme ça a mis beaucoup trop de temps à débuter, je ne peux pas le faire moi-même.

Pour l'instant, il devrait m'envoyer ses rapports par missive, je vous les communiquerai à mon retour. S'il a des informations capitales, je lui ai conseillé de venir directement te voir Eng.

Par contre, peut-on ouvrir un bureau pour la Diplomatie, finalement? Car en fait, ce serait bien de monter un corps de Diplomates chevronnés et d"un bureau pour consigner les rapports...

Bon, je pense qu'on peut dire que Guidel est sous mon aile, alors pas touche Cerrid! Razz
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Zalina

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptyMer 10 Juin 2009 - 22:37

Nith, je te laisse décider si tu veux prévenir ton équipe de diplomate qu'une discussion est entamée à la Curia pour un accord DR/OR. Marie est au courant, puisqu'elle a encore accès à la Curia. Je ne sais plus si c'est aux Ecuries ou dans les locaux de Paris, donc j'ai un doute pour ce qui est de Nico [il a accès au débat de la Curia sur le fofo officiel, mais pas sur le fofo secondaire de la Curia. Oui je sais, c'est tordu, bordélique... mais on fait avec. Ca permet de garder un semblant d'intimité quand on veut insulter la Pairie Wink Surtout que Poilu a un dossier en cours pour devenir Pair... Tout comme Kilia et Louis Hubert]
Pour l'instant, comme discuté au COR, proposition a été faite à Armoria pour demander le laissé passers permanents pour les OR en DR sous la condition que les listes entrantes sur le territoire soient fournies au préalable et qu'ils puissent vérifier les noms des personnes, soit via les HC, soit via le GEF.
On revient à ta proposition de traité en faite...

Je précise bien : ce n'est encore qu'à un vague stade de discussion. Donc leur travail n'est pour l'instant pas inutile du tout. Il est possible qu'il le devienne (puisqu'un traité avec tout le DR et tous les OR seraient plus simple), mais c'est loin d'être signé et validé.
Après l’accord de la Curia (qui compte en profiter pour faire la même demande pour les membres de la Curia, tant qu’à faire), il faudra encore que ce soit accepté par le Conseil du DR… Donc bon… je vais tenter de le maintenir loin des oubliettes, mais voilà quoi…
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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptyJeu 11 Juin 2009 - 12:48

C'est noté Zalina, je vais déjà voir avec ce qui va être fait, ou pas en Orléans, puis je vais en discuter avec eux.
Sinon, tu as mon soutien si tu veux proposer le texte sur lequel on avait travailler, quitte à l'ouvrir à tous les OR.
Euh sinon: Si le Poilu, Kilia ou LH passe Pair, on a le droit de faire quitter le Royaume?
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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptyLun 22 Juin 2009 - 23:25

Projet plutôt accepté à la Curia.
Me donnez vous l'autorisation de partir de votre traité pour en faire un pour tous les OR qui sera ensuite soumis à la Curia, au COR puis au CDR pour une éventuelle signature ? J'avoue manquer cruellement de temps pour un faire un de zéro et que cela ferait avancer le truc un peu plus vite, enfin j'espère. Mais je ne le ferai pas sans votre accord.
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nith

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptyLun 22 Juin 2009 - 23:26

Tu as mon soutien tout entier, et tu peux, bien sûr, utiliser pour base le traité sur lequel on a travaillé.
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Enguerrand_de_lazare

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptyMar 23 Juin 2009 - 8:30

Comme Nith.
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nith

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptySam 29 Aoû 2009 - 8:14

Pour ceux qui n'aurait pas le temps d'aller au COR, un traité pour tous les OR dans le DR est en cours de travaux, si vous avez des choses à rajouter:
Citation :
Charte de coopération entre
les Ordres de Chevalerie Royaux et le Conseil du Domaine Royal




Préambule

Les Ordres Royaux sont des Ordres de Chevalerie reconnus par le Roy et la Couronne. De part leur mission, à savoir la protection de la Couronne de France et des habitants du Royaume, pour le maintien de l’ordre et de la paix, ses membres sont souvent amenés à traverser de nombreuses frontières, les conflits se jouant de pareilles limites. Ainsi, ce texte a pour but de faciliter la coopération entre les Ordres Royaux et les provinces du Domaine Royal, domaine sous la juridiction première du Roy.


Article 1 : de la reconnaissance de chacun

- Les Ordres Royaux reconnaissent les régnants reconnus par le Roy comme les légitimes représentants de la Couronne sur leurs terres. De ce fait, ils ne peuvent ni ne doivent imposer aucune obligation à l’autre parti.
- Les Ducs et Comtes régnants reconnaissent les Grands Maîtres des Ordres de Chevalerie Royaux comme les dirigeants légitimes de chacun de leur Ordre. De ce fait, ils ne peuvent ni ne doivent imposer aucune obligation à l’autre parti.


Article 2 : de la libre circulation

- Toute personne ayant prêté serment dans un Ordre Royal ou toute personne susceptible d'agir, de façon officielle, sous couvert d'un Ordre Royal est autorisée à se déplacer librement sur le territoire du Domaine Royal sans restriction, en temps de guerre ou de paix.
- Les Lois Martiales ne s’appliquent pas à ses membres et accompagnants, leur devoir étant de protéger les terres de Sa Majesté.
- Ils devront cependant informer les autorités locales et régionales de leurs déplacements, par politesse et pour la coordination des différentes forces en présence.
Pour ce faire, les Grands Maîtres ou leurs membres en déplacement envoient au préalable un courrier aux autorités locales annonçant leur venue contenant leur nom et celui de tous ceux les accompagnants. Si les dites autorités ont un doute sur l’appartenance à l’Ordre Royal nommé, elles peuvent demander confirmation auprès d’un membre du Haut Conseil de l’Ordre en question ou auprès du Grand Ecuyer de France.


Article 3 : du port des armes

- Les membres des Ordres Royaux et les personnes placées sous leurs ordres et responsabilités, sont autorisés à porter les armes sur le territoire du Domaine Royal, leurs armes étant leur seule protection pour accomplir leur devoir.
- Les lois locales et régionales sur le port des armes ne s’appliquent pas aux membres reconnus des Ordres de Chevalerie Royaux et aux personnes les accompagnants.


Article 4 : de l’échange d’informations

- Les Ordres Royaux s'engagent à informer le Conseil du Domaine Royal en cas de menace envers ledit Domaine.
- Les provinces du Domaine Royal s'engagent à transmettre aux Ordres Royaux toutes informations concernant les missions qu'elles souhaitent leur confier.


Article 5 : de l’engagement des Ordres auprès du Domaine Royal

- Les Ordres Royaux s’engagent à protéger les intérêts du Roy, de son peuple et de la paix, uniquement eux, dans le territoire du Domaine Royal.
- Les Ducs et Comtes régnants adresseront leurs demandes auprès du Grand Maistre, d’un membre du Haut Conseil des Ordres Royaux ou du Grand Ecuyer de France.
- Les Grands Maîtres et leurs Hauts Conseils se réservent le droit de refuser une mission.


Article 6 : du ravitaillement

- Les Ordres de Chevalerie Royaux s’engagent à proposer son aide de façon bénévole.
- En cas d’intégration temporaire à une armée locale, les membres des Ordres Royaux s’engagent à restituer intégralement leur solde, sur demande des instances ducales ou comtales.
- Les membres accomplissant leur devoir sur leurs propres économies et réserves, ils pourront faire la demande, individuelle ou par l'intermédiaire du Grand Maître, du Haut Conseil ou du Grand Ecuyer de France, d'une aide matérielle pour subvenir à leurs besoins primaires en cas de mission de longue durée.


Article 7 : de la pérennité de cet accord

- Cet accord signé est intemporel, en temps de paix comme en temps de guerre.
- Des modifications totales ou partielles de ce présent texte peuvent être décidées par consentement mutuel.
- En cas de manquement de l'un des Ordres à ses devoirs envers le Domaine Royal, ce traité peut être rompu en toute légalité. Le Duc ou Comte constatant ce manquement dans sa province doit transmettre un dossier au Grand Ecuyer de France contenant les faits reprochés et preuves.
- De même, si les intentions des provinces sont contraires aux valeurs que défendent les Ordres de Chevalerie, à savoir la Paix, la Justice, l'Honneur et la Bravoure, le traité ne sera plus valide.
- une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix dans le Domaine Royal devra respecter la procédure suivante:
a) Une missive validée par l'ensemble des membres du CDR sera adressée au Grand Ecuyer de France qui la transmettra au Conseil des Ordres Royaux. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes du Domaine Royal et les ambassades.
b) L'annulation ne stoppera pas les traversées en cours dans l'une ou l'autre des provinces du Domaine Royal.
- Ce traité ne peut être rompu en temps de guerre impliquant une province du Domaine Royal ou en cas de levée du ban royal.

Le XXX du mois de XXX, an de grasce 1457.

(sceaux des OR, du GEF et des provinces DR et noms et titres)

Je le présente aux Frères s'ils ont des remarques à faire?
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Enguerrand_de_lazare

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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptySam 29 Aoû 2009 - 8:48

Bonne idée Nith.
Je ne disais rien là bas parce que ...beeeen j'avais rien à dire là dessus donc c'est OK pour moi.
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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptyMer 18 Aoû 2010 - 12:53

Citation :
o Expéditeur : E_newton de l'Ordre Royal des Chevaliers de la Lic
o Date d'envoi : 18/08/2010 - 11:57:12
o Titre : Demande d'informations
o Bonjour Soeurette Chevalier ...

J'ai reçu ce courrier auquel je n'ai pas eu le temps de répondre précédemment.
N'ayant actuellement sur moi aucun document officiel, pourrais-tu transmettre cette demande au HC, afin que vous en débattiez.
Pour ma part, je suis contre donner les noms des Licorneux, quel qu'en soit le demandeur.

Bien fraternellement.

Ethan


Citation :
Expéditeur : Lady_diana
Date d'envoi : 07/08/2010 - 01:15:45
Titre : Demande d'informations
Diana, Sergent-Maréchal-Prévôt et Courrier de Compiègne, à E_newton, Chevalier de la Licorne, salut.

Voyez en ma missive une simple envie de récolter quelques informations qui permettront à ma personne de mieux parfaire comme il se doit ma fonction de Sergent, et d'améliorer par la même occasion la surveillance de Compiègne. Comme vous devez vous en douter, je travaille sur des listes concernant le port d'arme illégal, mais je crains à ce que celles-ci ne soient pas totalement à jour. J'ai donc le dessein de rédiger une liste plus conforme à mes attentes, et pour se faire, j'aurais besoin de votre aide.

Les Chevaliers de la Licorne sont autorisés à porter les armes. Seriez-vous dans la possibilité de me fournir le nom de tous les membres composant cet Ordre ? Si non, auriez-vous une piste à me transmettre ? Je vous en serai d'une éternelle reconnaissance.

Je vous supplie, Sieur E_newton, de croire en l'humble formulation de mon simple et honnête respect.

Diana,
Sergent-Maréchal-Prévôt de Compiègne,
Courrier de Compiègne.
o


Pour moi deux choses :

Effectivement la raison invoquée ne vaut pas que nous donnions la liste de nos membres. Outre une certaine méconnaissance des ordres qui la fait passer à côté du fait que tous nos membres ne sont pas chevaliers ou nobles, elle vient encore d’une de ces lois stupides qui interdisent le port d’armes. (Alors qu’elles ne permettent pas de brigander) Je crois savoir qu’en champagne il est fait exception pour les nobles.

Pour cette raison je serai donc, comme Ethan, contre le fait de divulguer la composition de nos troupes.

Mais cette demande soulève une question. Ce n’est pas la première de ce type. Sepa m’a fait parvenir la même requête de la part de sa compagne qui est actuellement prévôt d’Alençon je crois, ou l’était il y a peu.

Je n’ai pas lu le projet de circulation en DR en détail mais est-ce qu’il est prévu qu’on leur communique la liste de nos membres pour faciliter les vérifications ? Parce que si c’est le cas, la Champagne étant en DR …



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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 EmptyMer 18 Aoû 2010 - 13:47

je ne sais plus pour le projet, il faudrait que je le relise.

Par contre, tout comme toi, totalement contre le fait de donner quelque liste que ce soit à qui que ce soit (et encore moins pour cette aberration de non port d'armes...)
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MessageSujet: Re: [projet] traité entre la Licorne et le DR   [projet] traité entre la Licorne et le DR - Page 3 Empty

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