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 Etat des frontières

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2 participants
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Ethan NEWTON

Ethan NEWTON


Nombre de messages : 3328
Date d'inscription : 22/03/2008

Feuille de personnage
Nom: Ethan Newton
Rang de noblesse: Chevalier
Rôle/grade: Lieutenant Commandeur Diplomate

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MessageSujet: Etat des frontières   Etat des frontières EmptyLun 1 Mar 2010 - 9:53

Zalina a écrit:
Missrose a écrit:
Fermeture des frontières pour le duché d'Alençon aussi:
Citation :
Nous Rose du Ried dicte MissRose Duchesse d'Alençon, décrétons ce jour, et suite aux différents évènements s'étant produit dans le royaume ces derniers temps, tels que prise de mairies et de châteaux, la fermeture des frontières du Duché d'Alençon. En effet, en tant qu'élément constituant du Domaine Royal, la sécurité de nos mairies et de notre château ducal est menacée.
En conséquence, et a partir de ce jour 22e, du mois de Février de l'An de Grâce 1458, annonçons que:
* Tout voyageur devra être muni d'un laisser passer pour entrer en notre Duché.
* Un laisser passer est aussi nécessaire pour traverser notre Duché.
* Tout ressortissant étranger au Domaine Royal devra fournir le nom d'un garant alençonnais pour pouvoir séjourner en nos terres. La Duchesse et le conseil se réserve le droit de refuser ce séjour.
* L'entrée de notre capitale Alençon est interdite a tout étranger au Domaine Royal.

Tout étranger a notre Duché présent actuellement en Alençon, a 3 jours a partir de la date de publication, pour se mettre en conformité avec ce décret, c'est a dire, soit demander un laisser passer a notre Prévôt, Amandiere, soit quitter notre duché.
Tout contrevenant ne respectant pas ce décret pourra être mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public, pour non respect d'un décret ducal, en vertu de l'article:
Citation :
Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou
arrêté. Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation. Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
Faict en le château d'Alençon, le 22e jour du mois de Février 1458
Rose du Ried, dicte MissRose
Duchesse d'Alençon

[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Vu que c'est pour "Tout étranger a notre Duché", les autres habitants du DR sont également invités à demander un laisser passer. Capitale interdite pour tout "non DR", mais soyez prudents et signalez votre arrivé au maximum du possible (je n'ai pas dit demander le droit de passage pour les DR, j'ai dit "bonjour, j'arrive. Si faucheuse, mettez moi en ami, merci")
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sepa

sepa


Nombre de messages : 1049
Date d'inscription : 14/09/2008

Feuille de personnage
Nom: Sepa Von Strass
Rang de noblesse: Seigneur de la Croix de Bléré
Rôle/grade: Errant

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MessageSujet: Re: Etat des frontières   Etat des frontières EmptyLun 10 Jan 2011 - 23:34

Citation :
Au bon peuple de l'Alençon
A tous les voyageurs

Qu'il soit su de tous, qu'en ce jour du 9 Janvier 1459, au vu du calme retrouvé au sein de notre duché. Nous, Chrystel de Branson, Duchesse de l'Alençon, décrétons nos frontières ouvertes à tous les voyageurs et à toutes les personnes désireuses de s'y installer.
Ainsi, à partir de ce jour, les demandes de laisser passer et les demandes d'installations ne sont plus obligatoires en ce qui concerne les quatre villes de l'Alençon.


Faict au château d'Alençon, le 9 Janvier 1459
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Duchesse de l'Alençon
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
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