[Ecuries] Du cumul de charge et d'appartenance dans les Ordres Royaux ou Souverains

Décret traitant du cumul de charge et d’appartenance dans les Ordres Royaux ou Souverains
et de ses modifications

Décret du 30 novembre 1456
Par le GEF Kirah du Breuil

Décret du 15 janvier 1459
Par le GEF Cyrielle d'Arduilet-Saint Ange

Décret du 14 juillet 1460
Par le GEF Guillaume de Jeneffe

MàJ par Ellesya, le 12 mars 1464

Decret sur le non Cumul dans les OR

Citation :

Du cumul de charge et d'appartenance dans les Ordres Royaux ou Souverains.

A compter de ce jour et suite à discussions et débats, sont établis les principes suivant quant aux cumuls relatifs aux membres d'un Ordre de Chevalerie ayant reconnaissance royale.

Des cumuls :

Pour assurer une disponibilité correspondant à l'allégeance lige formulée par le Grand Maitre de chaque ordre royal, est désormais interdit le cumul suivant :

tout membre d'un Ordre Royal/Souverain quel que soit le rang du membre dans cet Ordre ne peut exercer de poste à responsabilité au sein d'un Ost local. Sont également compris en cela les postes de capitaine et connétable.

Liberté est laissée aux Ordres royaux de statuer en interne quant à l'appartenance simple (sans poste à responsabilité)à un ost local mais une mention explicite devra etre précisée dans leur charte afin d'avertir tout postulant à l'Ordre de cette décision

Pour éviter les conflits d'intérets pouvant survenir entre intérets de la Couronne et intérets d'une Province, sont désormais interdit les cumuls suivants :

tout membre d'un conseil d'un Ordre Royal/Souverain ne peut etre ou devenir feudataire d'une province du Royaume. (Duc/Comte/Regent/Vice-Duc/Vice-Comte/Gouverneur/Intendant/...)
tout Grand Maitre d'un Ordre Royal/Souverain ne peut etre élu au sein du conseil d'une Province du Royaume, et a fortiori, etre feudataire d'une province du Royaume.

Liberté est laissée aux Ordres royaux de statuer en interne quant à l'appartenance à un conseil pour les autres situations non citées, mais une mention explicite devra etre précisée dans leur charte afin d'avertir tout postulant à l'Ordre de cette décision.
Exception faite, bien sur, de Sa Majesté, non concernée par ces règles.

Pour éviter les conflits d'intérets pouvant survenir entre Ordres Royaux, sont désormais interdit les cumuls suivants :

Tout membre effectif du conseil d'un Ordre Royal/Souverain ne peut etre membre du conseil d'un autre Ordre Royal/Souverain.

Pour garantir la neutralité lors des prises de décisions et débats tenus en le Conseil des Ordres Royaux, est désormais interdit

à un Grand Ecuyer de France ou un Premier Ecuyer de France de faire partie de tout conseil d'un Ordre Royal à titre autre que d'invité ou conseiller sans droit de vote.

Il ne peut cependant leur etre demandé de quitter leur ordre.

Mesures transistoires :

Etant entendu qu'il serait irresponsable et irrespectueux de quitter toute responsabilité entrant en compte dans les règles précisées ci-dessus, il est demandé que :
Pour les cumuls militaires :

- d'ici 2 mois, le cumul ne soit plus présent s'il fait partie des cas interdits.

Pour les cumuls politiques :

Pour les cumuls entre Ordres :

- Dans un maximum de 1 mois, plus aucun cumul entre deux conseils d'Ordres Royaux/Souverain ne pourra etre relevé.

[Ecuries] Du cumul de charge et d'appartenance dans les Ordres Royaux ou Souverains Banplume

[Ecuries] Du cumul de charge et d'appartenance dans les Ordres Royaux ou Souverains Banplume

Le conseil des Ordres Royaux/Souverain a discuté,
La Curia Regis a validé,
Le Grand Ecuyer de France a ratifié.

Fait à Bayeux, le 30 novembre 1456
Kirah du Breuil,
Grand Ecuyer de France,
[Ecuries] Du cumul de charge et d'appartenance dans les Ordres Royaux ou Souverains Orhe3

[Ecuries] Du cumul de charge et d'appartenance dans les Ordres Royaux ou Souverains Orhe3

Citation :: De nous, Kirah du Breuil, Grand Ecuyer de France,
A vous, Messire Jakamer de Mitropoles, Régent du Limousin,

Salutations.

J'apprends par deux courriers me saisissant sur le sujet, en vertu des textes existants, qu'un texte de ma main, relatif aux cumuls de postes entre membre d'un Ordre Royal et certains postes dans des osts locaux semble utilisé à mauvais escient et hors de son propos dans votre province.

Permettez moi de rappeler que ce texte ne concerne que les postes nécessitant une présence contrainte dans une province, à savoir ceux nécessitant présence In Gratibus (IG), tels les postes de capitaine, connétable, chefs de lance ou garnison ou équivalents, ci devant dénommés "postes à responsabilités concrètes" dans la province.

Or il semblerait que ce texte soit utilisé pour démettre des personnes de postes dits "honorifiques" ou dits "de conseil". Il me semblait pourtant avoir été très claire sur ce point là. Et précisément auprès de celui que vous avez choisi de nommer responsable de votre diplomatie et qui m'a posé une question sur le sujet. Il ne peut prétendre l'ignorer.

De meme, ce texte ne concerne que les postes dans des osts locaux et non point des osts d'alliances. Et bien sur, concerne d'autant moins les postes de coordination générale qui sont assimilés à des postes dit "de conseil".... et ne nécessitant spécifiquement nulle présence In Gratibus.

En vertu de ma charge de Grand Ecuyer de France, je vous écrits donc afin d'avoir quelques éclaircissements de votre part, vous l'autorité principale de votre province, sur l'usage fait du texte dont je suis l'auteur et dont détails clairs furent donnés et explicités auprès des Ordres Royaux quand ils m'en demandèrent afin de ne pas se mettre en porte-à-faux vis à vis des autorités locales.

Afin d'agir en toute transparence, copie de ce courrier sera déposée au Conseil des Ordres Royaux afin d'en tenir avertis les membres de celui-ci.

En espérant que nul abus ne fut fait à partir de document dont je suis l'auteur,

Cordialement,

Decret sur le non Cumul dans les OR

Citation :

Du cumul de charge et d'appartenance dans les Ordres Royaux.

A compter de ce jour et suite à discussions et débats, sont établis les principes suivants quant aux cumuls relatifs aux membres d'un Ordre de Chevalerie ayant reconnaissance royale.
Ce texte annule et remplace la loi des cumuls datée du 30 novembre 1456.

Pour assurer une disponibilité correspondant à l'allégeance lige formulée par le Grand Maitre de chaque ordre royal, est désormais interdit à tout membre du Conseil d'un Ordre Royal d'exercer un poste à responsabilité nécessitant présence In Gratibus au sein d'un Ost local. Ce cumul ne concerne en aucun cas les autres membres des Ordre Royaux.
Cependant, il est à la charge du membre d'Ordre Royal souhaitant appartenir à un Ost local de signifier clairement à ce dernier que l'Ordre Royal est prioritaire, en cas de mobilisation.
Pour éviter les conflits d'intérêts pouvant survenir entre intérêts de la Couronne et intérêts d'une Province, sont désormais interdits les cumuls suivants :
- tout membre d'un conseil d'un Ordre Royal ne peut être ou devenir feudataire d'une province du Royaume. (Duc/Comte/Régent/Vice-Duc/Vice-Comte/Gouverneur/Intendant...)
- tout Grand Maitre d'un Ordre Royal ne peut être élu au sein du conseil d'une Province du Royaume, et a fortiori, être feudataire d'une province du Royaume.
Liberté est laissée aux Ordres royaux de statuer en interne quant à l'appartenance à un conseil pour les autres situations non citées, mais une mention explicite devra être précisée dans leur charte afin d'avertir tout postulant à l'Ordre de cette décision.
Exception faite, bien sur, de Sa Majesté, non concernée par ces règles.
Pour garantir la neutralité lors des prises de décisions et débats tenus en le Conseil des Ordres Royaux, est désormais interdit à un Grand Écuyer de France ou un Premier Écuyer de France de faire partie de tout conseil d'un Ordre Royal à titre autre que d'invité ou conseiller sans droit de vote.
Il ne peut cependant leur être demandé de quitter leur ordre.

Le conseil des Ordres Royaux a discuté,
La Curia Regis a validé,
Le Grand Ecuyer de France a ratifié.

Fait en nos bureaux des Grandes Ecuries Royales, le 15ème jour du mois de janvier MCDLIX
Cyrielle d'Arduilet-Saint Ange,
Grand Ecuyer de France,

[Ecuries] Du cumul de charge et d'appartenance dans les Ordres Royaux ou Souverains Kirorh10

[Ecuries] Du cumul de charge et d'appartenance dans les Ordres Royaux ou Souverains Kirorh10

nith a écrit:

La loi contre le cumul a été amendée et allégée:

Citation :: Du cumul de charge et d'appartenance dans les Ordres Royaux.

Par la volonté du Roy, Moi, Guillaume de Jeneffe, Grand Escuyer de France, décrète qu'à compter de ce jour, suite à discussions et débats, sont établis les principes suivants quant aux cumuls relatifs aux membres d'un Ordre de Chevalerie ayant reconnaissance royale.
Ce texte annule et remplace la loi des cumuls datée du XVe jour de janvier del an de grasce MCDLIX.

Pour garantir la neutralité lors des prises de décisions et débats tenus en le Conseil des Ordres Royaux, est interdit à un Grand Écuyer de France ou un Premier Écuyer de France de faire partie de tout conseil d'un Ordre Royal à titre autre que d'invité ou conseiller sans droit de vote.
Il ne peut cependant leur être demandé de quitter leur ordre.

Toutes les autres interdictions sont dès à présent supprimées. Cependant, ce texte n'empêche aucun Conseil, qu'il soit d'un Ordre royal ou d'une Province du royaume de France, de prendre à titre particulier des dispositions plus restrictives.

Donné à Paris le XIVe jour de juillet del an de grasce MCDLX