Ellesya
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Feuille de personnage
Nom: Ellesya de la Louveterie Arduilet
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![[Hérauderie] La succession Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [Hérauderie] La succession Dim 6 Mar 2016 - 13:14 | |
| - Citation :
~ LE POURQUOI DU COMMENT : LA SUCCESSION ~
Préambule : La succession est basée sur les liens du sang uniquement.
LE TESTAMENT
A quoi sert le testament ?
Il permet de décider de l'avenir de ses fiefs et du rôle de chef de famille après sa mort dans le respect des règles héraldiques.
Attention, la hérauderie ne gère que la succession des fiefs, pour tous les autres biens il faut voir avec des personnes de confiance.
Bien sur vous pouvez mettre toutes vos volontés sur le même document.
A quel moment puis-je en faire un ?
A tout moment. Il est toujours plus prudent de faire son testament au plus tôt cela évite tout soucis en cas de disparition soudaine, sans compter que votre héraut généalogie pourra vous conseiller en cas de besoin et faire en sorte que votre testament soit valide.
Vous pouvez à tout moment l’amender et changer tout ou partie de celui ci. Rien n'est gravé dans le marbre. Par contre, tout codicille doit être validé lui aussi par la hérauderie.
Comment est il valide ?
Il faut qu'il soit anté mortem, daté, scellé, envoyé ou remis par le testataire en personne au héraut généalogiste dont dépend la famille et enregistré à la Hérauderie Royale.
Qui peut le lire ?
Personne, hormis les hérauts. Lorsqu'il est remis, le testament est rangé au sein de la hérauderie et un contreseing de validation est remis au dépositaire.
Qui peut hériter ?
Vos enfants (légitimes ou bâtards uniquement), votre époux ou épouse, votre fratrie et votre cousinage direct et votre ascendance sous certaines conditions.
Si vous ne voulez pas qu'une personne de la famille (ou sa lignée) hérite il faut le dire clairement dans votre testament.
Attention les fiefs d'un enfant absent* sous tutelle et douaire de son ascendant qui devient orphelin du dernier, tombe en déshérence automatiquement.
Puis-je mettre des conditions concernant un héritage ?
Oui mais tout n'est pas possible. Le mieux est de voir avec votre héraut, lors de la rédaction du testament, ce qu'il est possible de faire ou non.
Cependant il y a des grands principes de base :
- Lors de la transmission à votre conjoint, vous pouvez mettre des conditions en cas de remariage afin de préserver votre lignée.
- Lors de la transmission à tout autre membre de la famille (dans les cas autorisés), vous pouvez mettre toute condition si elle est limitée dans le temps et facilement réalisable, afin que le fief ne soit pas négligé.
Comment cela se passe t-il si je suis chef de famille ?
Si vous ne précisez rien dans votre testament, c'est votre premier enfant noble, légitime et majeur qui hérite de la gestion de la famille et ainsi de suite jusqu'à ce que quelqu'un entre dans les conditions héraldiques pour être chef de famille.
Votre conjoint ne peut pas être chef de famille, cependant vous pouvez lui permettre de garder votre blason familial. Cette demande doit être explicite dans le testament.
Comment se passe l'ouverture d'un testament ?
Il faut signaler le décès ou la disparition d'une personne au héraut généalogique pour enclencher la succession (anticipée suite à disparition ou classique). Un mois après on ouvre la succession avec les héritiers, les exécuteurs testamentaires et toute personne concernée par la succession. Un contreseing est remis aux héritiers avec les instructions à suivre pour bénéficier de son héritage.
PROCÉDURE CLASSIQUE
Comment se passe la procédure sans testament ?
Est ce qu'il y a une descendance directe (enfants, petits enfants) ? Attention la hérauderie doit avoir eu connaissance de cet enfant.
- Si oui > Est ce que l'enfant est majeur ?
- Si oui > Héritage.
- Si non > Est ce qu'il est orphelin de ses deux parents ?
- Si oui et absent > Incapacité d'hériter.
- Si oui et présent > Tutelle (décidé par la Hérauderie) jusque majorité (14 ans).
- Si non > Tutelle et douaire au parent survivant ou tutelle simple si dissolution des parents.
- Si non > Est ce qu'il y a un conjoint ?
- Si oui > Douaire.
- Si non > Retour à la province.
LE CONTRAT DE MARIAGE
Un testament peut-il contrer un contrat de mariage ?
Non, le testament ne peut pas revenir sur un contrat de mariage, sauf si les parties sont d'accord pour y revenir.
Et en cas de dissolution ?
Toutes les dispositions concernant les époux sont caduques. Si des dispositions concernaient les enfants il convient aux deux anciens époux de les mettre au clair par un testament sans quoi elles seraient toujours appliquées.
LA DONATION
Qui peut y prétendre ?
Les enfants légitimes du noble.
Doit on tout donner ?
On peut donner tout ou partie de ses fiefs à un ou plusieurs de ses enfants. Si l'on en garde une partie alors il faut garder le plus élevé.
Comment fait on ?
Il faut envoyer un courrier au héraut généalogiste dont dépend votre nom.
[hrp]*Personnage non joué ou Personnage secondaire[/hrp] |
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