[Nobiliaire 4 - Paris] Charte, ornements, contreseings, ... - MàJ 25/09/1464

[quote][color=#cc0000][size=18][b]Charte de reconnaissance royale de l'Ordre de la Licorne[/b][/size]
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[i]Par le présent document, la Couronne de France reconnaît officiellement l'existence de l'Ordre de la Licorne.
Le Grand Maître de l'Ordre de la Licorne, ainsi que ses successeurs, doivent de cela hommage au Roy de France, jurant ainsi fidélité et obéissance à la Couronne de France pour les terres, domaines et commanderies situées en le Royaume de France. L'hommage du Grand Maître de l'Ordre de la Licorne engage celle des membres de l'Ordre qui résident ou voyagent en le Royaume de France, quelque soit leurs rangs et leurs fonctions au sein d'icelui.
Le présent acte implique engagements autant de la Couronne de France à l'Ordre de la Licorne que de l'Ordre de la Licorne à la Couronne de France.
De surcroit, l'Ordre s'engage à respecter les principes fondateurs de "La Reconnaissance Royale pour les Ordres de Chevalerie".
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[color=#0000ff][size=16][b]I. Engagements de la Couronne de France envers l'Ordre de la Licorne.[/b]
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[b]Article 1 :[/b]
Par cette reconnaissance, la Couronne reconnaît la noblesse issue de l'Ordre de la Licorne. Ainsi, le Grand Maître de l'Ordre peut adouber chevalier. Le Grand Maître doit au préalable solliciter l'accord de la Couronne par l'entremise du Grand Écuyer de France avant de procéder à un adoubement auquel le Grand Écuyer de France et le Roy d'Armes peuvent opposer leur veto.
En outre, l'adoubement et le serment vassalique à la couronne doivent avoir lieux sous les auspices d'un officier héraldique, voire également de la présence du Grand Écuyer de France.
Une fois la cérémonie terminée, le nouveau chevalier peut désormais entrer de plein droit au sein de la noblesse du Royaume de France, intégrant le ban royal par l'entremise de leur ordre. Les Chevaliers adoubés de l'Ordre de la Licorne doivent afficher leur statut au moyen d'un écu ancien, sur lequel leurs armes seront blasonnées.

[b]Article 2 :[/b]
Par cette reconnaissance, la Couronne permet à l'Ordre de d'implanter des commanderies sur le sol français et reconnaît celles déjà existantes. Cette implantation devra cependant se faire avec l'accord des dirigeants locaux. L'Ordre de la Licorne et ses membres s'engagent à respecter la législation des provinces dans lesquelles ils seront présents.
Pour ce qui est des domaines royaux, l'accord du Grand Écuyer de France sera également demandé, ce dernier pouvant également servir de médiateur entre le Domaine Royal et l'Ordre de la Licorne.


[color=#0000ff][size=16][b]II. Engagements de l'Ordre de la Licorne envers la Couronne de France.[/b][/size][/color]

[b]Article 1 :[/b]Par cette reconnaissance, l'Ordre de la Licorne s'engage à lutter pour la paix au sein du Royaume de France. Il s'engage également à servir la Couronne de France.

a. En cas de levée de ban royale, l'Ordre et son Grand Maître sont placés sous le commandement du Connétable de France afin de renforcer l'Ost Royal. Le Grand Maître de l'Ordre peut, de droit ou de représentant par l'entremise du Grand Écuyer de France, participer à l'État Major de l'Ost Royal.
b. En cas de guerre ou de mission royale hors levée de ban, demande pourra être formulée par la Couronne à venir renforcer l'Ost royal. Le Grand Maître de l'Ordre peut, de droit ou de représentant par l'entremise du Grand Écuyer de France, participer à l'État Major de l'Ost Royal.
Dans le cas où l'Ordre de la Licorne choisirait une orientation médicale, il lui est reconnu le droit de soigner tous les combattants, sans distinction de camp. Il est admis que les campements de soins établis par l'Ordre sont du seul ressort de celui-ci et sous sa seule autorité. Si litige il devait y avoir quant à l'établissement en terres de conflits de ce campement, le Grand Écuyer de France pourra être saisi au titre de médiateur. Si d'autres Ordres Royaux choisissaient la même orientation, la coordination entre les différents campements se feraient par l'entremise des Grands Maîtres des Ordres concernés ou leurs délégués.
Enfin, dans le cas où l'Ordre de se dirigerait vers une action diplomatique, il lui est octroyé un statut d'impartialité envers les camps opposés, sans qu'on puisse l'accuser de trahison envers la Couronne, sauf preuve dûment constatée et produite.
c. En temps de paix, l'Ordre garde son autonomie, tant qu'il ne s'oppose pas aux intérêts directs de la Couronne de France.

[b]Article 2 :[/b]
Par cette reconnaissance, l'Ordre de la Licorne dispose d'un Héraut, lequel aura passé et réussi l'examen héraldique. Il siégera à la Chapelle héraldique Saint-Antoine, en Paris, sous la présidence du Roy d'Armes de France.
a. Le héraut de l'Ordre de portera le nom héraldique de [i]Licorne[/i]. Il doit être membre de l'Ordre de la Licorne.
b. Pour postuler comme héraut d'armes de l'Ordre, le candidat doit préalablement avoir obtenu l'autorisation du Grand Maître.
Il communiquera à la Hérauderie de France la dicte autorisation lors de sa postulation, à l'ouverture à candidatures à la charge de héraut d'armes de France par la Hérauderie.
Si le candidat réussit l'examen héraldique, il sera nommé par le Roy d'Armes de France, lequel, seul, a le pouvoir d'entériner sa nomination ou non.
c. Une fois nommé, l'impétrant prêtera serment héraldique au cours d'une cérémonie et recevra caducée et cry, symboles de sa charge. Cérémonie après laquelle il bénéficiera des mêmes droits, privilèges mais aussi devoirs que n'importe quel autre héraut d'armes royal.
d. Ce statut de héraut demande de lui qu'il soit impartial, sans pour autant oublier que dans le cadre de sa charge, il sert le Roy avant tout.
e. A chaque nouvel adoubement, il devra rapporter icelui dans le registre héraldique de son Ordre, ainsi que fournir un rapport sur les mérites du nouveau chevalier au Grand Écuyer de France.
f. Il aura également en charge supplémentaire de communiquer au Grand Écuyer de France tout changement dans la charte de l'Ordre, dans sa hiérarchie, toute nouvelle commanderie ouverte, ainsi que tout traité signé avec une région de France.

[b]Article 3.[/b] L'Ordre Royal de la Licorne siège de droit au Conseil des Ordres Royaux de France à hauteur de trois membres dont le Grand Maître.


[color=#0000ff][size=16][b]III. De la validité de la présente reconnaissance.[/b][/size][/color]

[b]Article 1 :[/b] La présente reconnaissance est valide dès l'apposition des sceaux du Grand Écuyer de France ainsi que de celui du Grand Maître de l'Ordre de la Licorne par iceux.

[b]Article 2 :[/b] A chaque changement de Grand Écuyer de France et/ou de Grand Maître de l'Ordre, la présente Charte de Reconnaissance Royale devra être confirmée et reconduite. Une simple missive scellée du Grand Écuyer de France et du Grand Maître, lue en public par le Grand Maître de l'Ordre pouvant suffire si nulle modification n'a eu lieu depuis la dernière reconduction.

[b]Article 3 :[/b] La présente reconnaissance peut être rendue caduque sur décision unilatérale de la Couronne ou du Grand Maître de l'Ordre de la Licorne. Tous les avantages et privilèges qu'elle octroie seront alors annulés.

[b]Article 3bis :[/b] L'annulation de la présente Charte après décision unilatérale décrite ci-dessus prendra effet au terme d'un préavis de trois [3] jours après la notification officielle de ladite décision. La publication sera considérée officielle après que le Grand Écuyer de France ou le Grand Maître de l'Ordre l'aura publiée, dûment scellée, dans l'espace réservé aux Ordres chevalerie sur la place centrale du Royaume ou dans les annonces de l'administration royale.

[i]Fait et signé le IXe jour de Mars del an de grasce MCDLXIII, sous le règne de Sa Majesté Angélyque
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Au nom de la Couronne de France,
[i][b]Julien Giffard, Grand Écuyer de France[/b][/i]

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Au nom de l'Ordre Royal de la Licorne,
[i][b]Bess Saincte-Merveille Rouben, Grand Maître de l'Ordre[/b][/i]

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